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Charte de construction durable

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naturelles ainsi que d’une vue généreuse sur l’extérieur. Adaptation aux changements climatiques Les changements climatiques constituent une réalité indéniable et évolutive qui requiert une prise de…

Mise à jour : 8 mai 2025

Charte de construction durable

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naturelles ainsi que d’une vue généreuse sur l’extérieur. Adaptation aux changements climatiques Les changements climatiques constituent une réalité indéniable et évolutive qui requiert une prise de…

Mise à jour : 14 janvier 2026

Règles de procédure temporaires du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement pour la période durant laquelle est déclaré l’état d’urgencesanitaire pour protéger la santé de la population

pdf 92 Ko regles_procedure_temporaires_bape_memoire.pdf

Charette GOUVERNEMENT DU QUÉBEC Ministre de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques TITRE : Règles de procédure temporaires du…

Mise à jour : 27 juillet 2020

Loi modifiant la Loi sur la conservation du patrimoine naturel et d’autres dispositions (projet de loi 46)

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2021/n-9-16-avril-2021

de la Lutte contre les changements climatiques. Selon les préoccupations soulevées au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MELCC), la consultation publique…

Mise à jour : 11 mars 2025

Application d’un pesticide dans les forêts, dans les corridors de transport et sur les digues et barrages

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/protection-de-lenvironnement/pesticides/application/application-pesticides-forets-corridors-transport-digues-barrages

D’informer la direction régionale du ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs concernée et la municipalité ou la municipalité régionale…

Mise à jour : 3 novembre 2025

Aide financière pour convertir un évaporateur d’eau d’érable à la biomasse

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/energie/reussir-ses-projets-transition-energetique/aide-financiere/programme-bioenergies/projet-conversion-implantation-simple/evaporateur-eau-erable-biomasse

ca Programme Bioénergies Bureau de la transition climatique et énergétique Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs 1300, rue du…

Mise à jour : 29 octobre 2025

Exploiter, améliorer et partager l’information géospatiale

/gouvernement/portrait-quebec/cartes-donnees-quebec/exploiter-ameliorer-partager-linformation-geospatiale

Cybersécurité et du Numérique Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs Ministère de la Sécurité publique Ministère des Transports et de…

Mise à jour : 14 avril 2026

Programme d'aide au développement des infrastructures culturelles

/culture/aide-financiere/immobilisations/aide-developpement-infrastructures-culturelles/programme-aide-developpement-infrastructures-culturelles

recommandées dans les études portant sur les gaz à effet de serre et la résilience aux changements climatiques. Demande d’aide financière et documents requis Demande d’aide financière Pour soumettre…

Mise à jour : 10 février 2026

Délivrance des attestations d’assainissement municipales

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2020/n-1-10-fevrier-2020

Pour plus d'informations Le ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MELCC) débutera en 2020 la délivrance des attestations d’assainissement municipales…

Mise à jour : 11 mars 2025

Cadre réglementaire pour la gestion des milieux hydriques et des ouvrages de protection contre les inondations

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/eau/zones-inondables-mobilite-rives-littoral/cadre-reglementaire

d’accroître la résilience de la population face aux inondations dans un contexte de changements climatiques; d’assurer une meilleure sécurité des personnes; d’assurer une meilleure protection des…

Mise à jour : 20 janvier 2026

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