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Assistance financière aux personnes et aux organismes

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but lucratif peut contribuer à la qualité de vie de l'ensemble de la population ou de catégories spécifiques de personnes (p. ex., les artistes). Il s’agit des organismes qui sont actifs : dans…

Mise à jour : 15 mai 2024

Exigences techniques grand bâtiment multilogement - Novoclimat

pdf 12,01 Mo exigences-techniques-novoclimat-grand-multilogement-2018.pdf

coucher (voir note a) de 7 L/s à 12 L/s (de 15 pcm à 25 pcm) 0 Bureau de 7 L/s à 12 L/s (de 15 pcm à 25 pcm) 0 Salle de séjour (voir note b) de 7 L/s à 19…

Mise à jour : 20 mars 2025

Exigences techniques Novoclimat Maison et PBM - Version du 27 décembre 2021

pdf 14,10 Mo exigences-techniques-novoclimat-maison-petit-multilogement-2021.pdf

coucher (voir note a) de 7 L/s à 12 L/s (de 15 pcm à 25 pcm) 0 Bureau de 7 L/s à 12 L/s (de 15 pcm à 25 pcm) 0 Salle de séjour (voir note b) de 7 L/s à 19…

Mise à jour : 20 mars 2025

Exigences Novoclimat 2023 - Grand Bâtiment multilogement

pdf 10,98 Mo exigences-techniques-novoclimat-grand-multilogement.pdf

Chambres à coucher de 7 L/s à 12 L/s (de 15 pcm à 25 pcm) 0 Bureau de 7 L/s à 12 L/s (de 15 pcm à 25 pcm) 0 Salle de séjour principale de 7 L/s à 19 L/s (de …

Mise à jour : 20 mars 2025

Étude comparative des mesures gouvernementales à l’échelle nationale et internationale - desserte Internet haut débit aux populations

pdf 1,68 Mo Etude_comparative_mesures_IHV_2022.pdf

d’obligations de couverture et de services dans le processus d’allocation des fréquences. Plus spécifiquement, les politiques organisationnelles aspirent à…

Mise à jour : 15 avril 2025

Évaluation du potentiel de la valorisation des rejets thermiques au Québec - 2021

pdf 6,06 Mo evaluation-potentiel-valorisation-rejets-thermiques-quebec-2021.pdf

[322112] 84,65 9,18 -89% 41,93 6,91 -84% Usines de papier [322121] [322122] 111,41 22,69 -80% 54,31 15,15 -72% Usines de carton [322130] 24,14 - - 2,54 - -…

Mise à jour : 14 mars 2023

Exigences Novoclimat 2023 Maison et Petit Bâtiment multilogement

pdf 12,95 Mo exigences-techniques-novoclimat-maison-petit-multilogement.pdf

coucher (voir note a) de 7 L/s à 12 L/s (de 15 pcm à 25 pcm) 0 Bureau de 7 L/s à 12 L/s (de 15 pcm à 25 pcm) 0 Salle de séjour (voir note b) de 7 L/s à 19…

Mise à jour : 20 mars 2025

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pdf 12,73 Mo exigences-techniques-novoclimat-maison-petit-multilogement-2018.pdf

coucher (voir note a) de 7 L/s à 12 L/s (de 15 pcm à 25 pcm) 0 Bureau de 7 L/s à 12 L/s (de 15 pcm à 25 pcm) 0 Salle de séjour (voir note b) de 7 L/s à 19…

Mise à jour : 20 mars 2025

Démolition d'immeubles

/habitation-territoire/amenagement-developpement-territoires/amenagement-territoire/guide-prise-decision-urbanisme/reglementation/demolition-immeubles

de la nouvelle construction; la méthode de démolition proposée par le demandeur; les critères spécifiques aux immeubles patrimoniaux (voir plus loin), qui s’appliqueraient alors à toute demande.…

Mise à jour : 10 mai 2024

Rapports de recherche sur la participation sociale des personnes handicapées

/famille-et-soutien-aux-personnes/participation-sociale-personnes-handicapees/experimentation-recherche/etudes-analyses-rapports

433 Ko) Milieu de vie adapté aux adultes autistes Titre : Un milieu de vie adapté aux besoins spécifiques des adultes autistes : que propose la littérature et qu’en pensent les adultes autistes?…

Mise à jour : 15 décembre 2025

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Évaluation du potentiel de la valorisation des rejets thermiques au Québec - 2021

Exigences Novoclimat 2023 Maison et Petit Bâtiment multilogement

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