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Budget 2022-2023 -Processus et documentation budgétaires : une reddition de comptes sur les finances publiques de l’État

pdf 5,24 Mo ProcessusBudgetaire_2223.pdf

Board du Canada13 et du ministère des Finances du Québec; — des données démographiques de Statistique Canada et du Conference Board du Canada; — des données…

Mise à jour : 29 octobre 2024

Appui au développement des attraits touristiques

/tourisme-loisirs-sport/services-industrie-touristique/aide-financiere/programme-appui-au-developpement-attraits-touristiques/developpement-attraits

financière antérieure par le MTO; les sociétés d’État ainsi que les ministères et organismes du gouvernement du Québec ou du Canada. L’aide financière ne peut servir à effectuer un paiement au…

Mise à jour : 14 janvier 2026

Budget de dépenses 2026-2027 - Plans annuels de gestion des dépenses des ministères et organismes

pdf 2,61 Mo 2_plans_annuels_gestion_depenses_mo.pdf

des personnes immigrantes au ministère de l’Éducation, au ministère de l’Emploi et de la Solidarité sociale, au ministère de l’Enseignement supérieur et au m…

Mise à jour : 18 mars 2026

Gestion des milieux hydriques, dont les zones inondables

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/eau/zones-inondables-mobilite-rives-littoral/gestion

mais qui n’est pas occupée par l’eau. Elle contribue à maintenir les lacs et cours d’eau en bonne santé lorsqu’elle est conservée à l’état naturel. Zone inondable : espace susceptible d’être inondé…

Mise à jour : 5 mars 2026

Guide d’élaboration d’un plan d’intervention - Août 2025

pdf 1,22 Mo Guide-elaboration_Plan-intervention.pdf

autorisation du Ministère si le réseau routier local prioritaire excède 25 %. 6 L’annexe 1 présente la classification fonctionnelle complète des routes au…

Mise à jour : 24 septembre 2025

Introduction à la conception d'exercice

pdf 2,88 Mo sc_conception_exercices.pdf

abrador, Sécurité publique Canada, la Division des exercices nationaux et le Collège canadien de gestion des urgences. Même si le présent guide a été préparé…

Mise à jour : 9 mars 2020

Petits élevages d’oiseaux

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/sante-animale/maladies-animales/prevention-biosecurite/petits-elevages-oiseaux

contribue à améliorer la rapidité d’intervention lorsque cela est nécessaire pour protéger la santé des animaux et la santé publique. Les propriétaires ou gardiens d'oiseaux ont des obligations…

Mise à jour : 5 février 2025

Réseau aviaire et Groupe basse-cour

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/sante-animale/maladies-animales/surveillance-controle/raizo/reseau-aviaire

a pour mandat de surveiller la santé du cheptel avicole. Il recueille et diffuse l’information nécessaire aux interventions visant à protéger la santé animale, la santé publique et l’accès aux…

Mise à jour : 17 novembre 2025

Rapport annuel de gestion 2023-2024

pdf 4,61 Mo Rapport-annuel-gestion-MTMD-2023-2024.pdf

Faune et des Parcsa Ministère des Ressources naturelles et des Forêtsa 2 Société de l’assurance automobile du Québec Ministère de l’Enseignement supérieur et…

Mise à jour : 24 septembre 2024

Application d’un pesticide dans les forêts, dans les corridors de transport et sur les digues et barrages

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/protection-de-lenvironnement/pesticides/application/application-pesticides-forets-corridors-transport-digues-barrages

prenant soin d’apporter l’étiquette ou le nom et le numéro d’homologation du produit en cause. Santé Canada recueille les déclarations d’incidents relatifs à un pesticide . À consulter aussi…

Mise à jour : 3 novembre 2025

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