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Exigences techniques Maison et Petit bâtiment multilogement - Novoclimat

pdf 12,64 Mo exigences-techniques-novoclimat-maison-petit-multilogement-2020.pdf

coucher (voir note a) de 7 L/s à 12 L/s (de 15 pcm à 25 pcm) 0 Bureau de 7 L/s à 12 L/s (de 15 pcm à 25 pcm) 0 Salle de séjour (voir note b) de 7 L/s à 19…

Mise à jour : 20 mars 2025

Correspondances échangées entre le directeur du DPCP et le ministre de la Justice et le sous-ministre de la Justice

pdf 5,22 Mo Reponse_demande_acces_2324-185_DPCP.pdf

Beauregard, id., paragr. 6. 14 R. v. M.V., 2004 CanLII 60132 (QC CA), paragr. 14-15 et R. v. G. (J.C.), précité, note 12, paragr. 13. 15 Règlement de la Cour…

Mise à jour : 20 mars 2024

Microsoft Word - Aquaculture231.A0.doc

pdf 905 Ko PE02-231A0-Aquaculture.pdf

Deuxième partie Buts de la formation spécifique Harmonisation Objectifs et standards de la formation spécifique Techniques d’aquaculture 53 Buts de la…

Mise à jour : 21 octobre 2022

Volet 2 – Projets pour personnes ayant des besoins particuliers en habitation

/habitation-territoire/construction-renovation/construction-logements-abordables/programme-habitation-abordable-quebec/volet-2-projets-personnes-besoins-particuliers-habitation

entreprise du secteur privé; un établissement d’enseignement postsecondaire reconnu. Des exigences spécifiques s’appliquent à chaque type de demandeur. Projet Le projet de construction neuve ou de…

Mise à jour : 9 mars 2026

Rapport

pdf 2,51 Mo AVI_OrientationsPlanifPluriImm_PCMichaud_Fev2025.pdf

-5,8 -3,1 -2,4 -1,8 -1,1 -0,4 0,2 2040 -15,2 -6,9 -4,9 -2,8 -0,8 1,2 3,3 2050 -24,7 -10,8 -7,4 -3,9 -0,5 3 6,4 2060 -32,9 -14 -9,3 -4,6 0,1 4,8 9,4 2070…

Mise à jour : 5 juin 2025

Publications

/gouvernement/ministeres-organismes/societe-habitation/publications

de recherche La SHQ publie une série d'études et de rapports de recherche portant sur le thème spécifique de l'habitation ou, plus largement, sur la clientèle qu’elle sert. Ce faisant, elle…

Mise à jour : 2 mars 2026

Rapport de vérification particulière

pdf 550 Ko RappVerif_ExamInf2023_Etap2_P1.pdf

justifiant sa décision » (Code, art. 16.15, 3e al.). http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/C-26#se:62_0_1…

Mise à jour : 11 décembre 2024

Stratégie gouvernementale de développement durable 2023-2028

pdf 7,49 Mo strategie-gouv-developpement-durable-2023-2028.pdf

6 21,2 16,945,8 15,3 11,9 10,2 11,46,8 15,9 40,9 25 26,111,4 29,5 23,9 9,1 8,810,3 14,7 26,5 39,7 17,815,1 27,4 17,8 21,9 27,219,1 100 20,6 15,4 17,6…

Mise à jour : 21 février 2024

Volet 1: Général

/culture/aide-financiere/aide-aux-projets-appel/soutien-initiatives-commemoration/appel-projets-soutien-initiatives-commemoration/volet-1-general

en cours Vous avez jusqu'au 11 septembre pour déposer une demande. Dans cette page : Objectifs spécifiques Admissibilité du demandeur Admissibilité du projet Présentation de la demande Critères…

Mise à jour : 4 août 2025

Copie de l'entente actuellement en vigueur intervenue entre le Ministère et la SOCAN, période du 1er juillet 2021 au 30 juin 2025, pour les droits d’exécutions publiques.

pdf 1,62 Mo 24-559_Diffusion.pdf

soit dont ils auraient eu connaissance dans l exécution du contrat. 15. PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS ET CONFIDENTIELS 15.1. Définitions «…

Mise à jour : 13 décembre 2024

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Correspondances échangées entre le directeur du DPCP et le ministre de la Justice et le sous-ministre de la Justice

Microsoft Word - Aquaculture231.A0.doc

Volet 2 – Projets pour personnes ayant des besoins particuliers en habitation

Rapport

Publications

Rapport de vérification particulière

Stratégie gouvernementale de développement durable 2023-2028

Volet 1: Général

Copie de l'entente actuellement en vigueur intervenue entre le Ministère et la SOCAN, période du 1er juillet 2021 au 30 juin 2025, pour les droits d’exécutions publiques.

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