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, où vous trouverez de nombreuses recommandations sur les conditions d’élevage. Logement En ce qui concerne le logement des oiseaux, informez-vous auprès de votre municipalité, car certaines offrent…

pour assurer la santé, le bien-être et la sécurité des porcs. Logement Avant d’accueillir des porcs, il faut s’assurer de pouvoir les loger adéquatement. Discutez avec l’éleveur ou votre médecin…

de logement, un montant maximal de loyer au-delà duquel un logement n’est plus admissible au programme et prévoir des hausses de loyers maximales durant les cinq premières années pour les logements…

recherche de logement. Répertoire des SARL par office d’habitation Communiquer avec un office d’habitation (OH) offrant un service d’aide à la recherche de logement (SARL). Aides financières au logem…

de logement, un montant maximal de loyer au-delà duquel un logement n’est plus admissible au programme et prévoir des hausses de loyers maximales durant les cinq premières années pour les logements…

responsable de l’Habitation Société d'habitation du Québec Jean Martel Tribunal administratif du logement Patrick Simard Organisme relevant du ministre responsable de la Capitale-Nationale…

locataires Accès à un logement et visite Information du Tribunal administratif du logement Le locateur et le locataire doivent observer un certain nombre de règles concernant l’accès au logement et…

de l’aide Si vous êtes à la recherche d’un logement ou à risque de vous retrouver sans logement, communiquez avec un service d’aide à la recherche de logement (SARL). Ce service gratuit est…

temporaires relatives à la location de logements à loyer modique Décret concernant le Règlement sur certaines mesures temporaires relatives à la location de logements à loyer modique soumis le 26…

les violences sexuelles 2016-2021 (PDF 48 Ko) Logements à loyer modique du Nunavik Règlement modifiant le Règlement sur les conditions de location des logements à loyer modique du Nunavik soumis le…