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Règles de reddition de comptes 2023-2024

pdf 1,46 Mo regles-reddition-comptes-2023-2024.pdf

Montréal (Québec) H2K 4S7 Téléphone sans frais : 1 855 336-8568 © Gouvernement du Québec Ministère de la Famille ISBN 978-2-550-97150-4 (PDF) Dépôt légal –…

Mise à jour : 12 mars 2025

Règles de reddition de comptes 2024-2025

pdf 1,74 Mo Regles-reddition-de-comptes-2024-2025.pdf

ier-Journee-Quebec-SGEE.pdf https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/famille/publications-adm/Programmes/guide-soutien-financier-Journee-Quebec…

Mise à jour : 2 septembre 2025

Règles de reddition de comptes 2025-2026

pdf 2,20 Mo Regles-reddition-de-comptes-2025-2026.pdf

Montréal (Québec) H2K 4S7 Téléphone sans frais : 1 855 336-8568 © Gouvernement du Québec Ministère de la Famille ISBN 978-2-555-03386-3 (PDF) Dépôt légal –…

Mise à jour : 9 mars 2026

Liste des plaintes pour l'ensemble de l'année 2024, liées à des incidents impliquant des toxi-infections (ou intoxications alimentaires)

xlsx 151 Ko DO_demande_acces_2025-07-02-015_MAPAQ.xlsx

1201051 Ginger (Hôtel Plaza Québec) Québec 21.1.12 (03) 11/30/24 1201053 Ginger (Hôtel Plaza Québec) Québec 21.1.12 (03) 11/30/24 1201061 Ginger (Hôtel Plaza…

Mise à jour : 23 juillet 2025

Un milieu de vie adapté aux besoins spécifiques des adultes autistes : que propose la littérature et qu’en pensent les adultes autistes?

pdf 2,81 Mo Milieu-vie-adapte-adultes-autistes.pdf

Office des personnes handicapées du Québec et Fonds de recherche Inclusion sociale 10 avril 2025 Avec la participation financière de Office des personnes…

Mise à jour : 16 octobre 2025

Demandes d'accès au ministère de la Sécurité intérieure et réponses transmises

/gouvernement/ministeres-organismes/securite-publique/cadre-legal-transparence/acces-information/demandes-acces

Règlement sur le déroulement des enquêtes du Bureau des enquêtes indépendantes et à la Loi sur la police en regard du mandat d’enquête indépendante du BEI, sauf les enquêtes actives (PDF 724 Ko) Date…

Mise à jour : 22 avril 2026

Demandes d'accès au ministère de l'Enseignement supérieur et réponses transmises en 2025

/gouvernement/ministeres-organismes/enseignement-superieur/cadre-legal-transparence/acces-information/demandes-acces-2025

déclenchement d’une telle enquête et les modalités de l’enquête (plaintes, origine enquêtes, correspondances), tout document relatif à des enquêtes menées dans le milieu collégial en vertu de…

Mise à jour : 16 décembre 2025

Tableau de bord du marché touristique de l’Ontario

/tourisme-loisirs-sport/services-industrie-touristique/etudes-statistiques/marches-touristiques/le-marche-touristique-en-amerique/marche-touristique-canada/tableau-bord-ontario

hors Québec en ce qui a trait au nombre de visiteurs pour le Québec Lire le contenu de la note numéro 2 . Deuxième marché touristique hors Québec en ce qui a trait aux dépenses touristiques au Québec…

Mise à jour : 20 avril 2026

Fiche marché du Japon

/tourisme-loisirs-sport/services-industrie-touristique/etudes-statistiques/marches-touristiques/le-marche-touristique-en-asie/marche-touristique-japon/fiche-marche-japon

du Québec. Lors d’un sondage effectué au mois d’août 2019, Destination Canada estimait à 2,5 M le nombre de Japonais âgés de 18 ans ou plus susceptibles de visiter le Canada au cours des deux…

Mise à jour : 20 avril 2026

Fiche marché États-Unis d'Amérique : région de démarchage Atlantique-Centre

/tourisme-loisirs-sport/services-industrie-touristique/etudes-statistiques/marches-touristiques/le-marche-touristique-en-amerique/marche-touristique-etats-unis/fiche-marche-etats-unis-region-de-demarchage-atlantique-centre

Destination Canada, Veille touristique mondiale, 2020. 3 Destination Canada, Veille touristique mondiale, 2020. 4 Destination Canada, Veille touristique mondiale , 2020. 5 Destination Canada, Veille…

Mise à jour : 25 novembre 2025

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