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plan d’urbanisme et prévoit que la consultation publique sur un projet de modification apporté par le conseil de la ville sera faite par l’Office de consultation publique de Montréal. Un conseil…

milieu est 3 %. Recommandations Le rapport propose 25 recommandations portant sur les politiques publiques qui touchent les demandeurs. En général, ces recommandations proposent d’ augmenter l’aide…

développement de sa propre expertise en la matière. À consulter aussi Stratégie d'intégration de l'intelligence artificielle dans l'administration publique 2021-2026 (PDF 904 Ko)…

financières offertes aux entreprises et aux organismes sur des sites gouvernementaux. Les plus consultés Mesures pour les entreprises affectées par les tarifs douaniers américains Dans cette page :…

avocat et professeur à la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke. Consultation publique et mémoires La consultation publique et la période de transmission des mémoires sur l’application des…

ententes sont compilées par région administrative. Consulter les ententes de CGT À consulter aussi Publications des droits consentis en forêt publique Demander un volume de bois ou un changement de…

Acériculture en forêt publique Gestion de l'acériculture Comprendre le rôle du gouvernement dans la gestion de l’acériculture en forêt publique et consulter le plan directeur qui l’encadre. Voir…

poursuivront en 2027 ‑ 2028 et dans les années suivantes. Consultations réalisées Tout au long du processus d’actualisation, le réseau scolaire a été consulté, tout comme les syndicats, les…

et signalements Consultez la démarche pour porter plainte ou pour faire un signalement. Voir plus Publications Consultez nos publications, nos plans d’action et nos politiques. Consultez notre cadre…