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Mémoire au Conseil des ministres – Projet de modifications réglementaires visant principalement à optimiser la gestion de l'eau et l’encadrement applicable à certaines activités

pdf 385 Ko 2025-0157-0158-0159-0160-0161-0162-0163-0164_memoire.pdf

Régie du bâtiment du Québec (RBQ) Groupes et associations 1. Association des constructeurs de routes et grands travaux du Québec 2. Association des…

Mise à jour : 24 novembre 2025

Analyse d'impact réglementaire - Projets de règlement modifiant le chapitre III, Plomberie, du Code de construction et le chapitre 1, Plomberie, du Code de sécurité

pdf 665 Ko 2025-0220-0221_air.pdf

bâtiment du Québec 26 novembre 2025 3 SOMMAIRE Dans un contexte d’allègement réglementaire, le gouvernement du Québec exige que tout projet de règlement soit…

Mise à jour : 13 janvier 2026

Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en œuvre 2024-2029 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie

pdf 734 Ko air-emissions-economie-2024-2029.pdf

ministère des Finances du Québec. Analyse d’impact 6 sur les émissions de GES et l’économie https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/finances/publication…

Mise à jour : 18 mars 2026

Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en œuvre 2024-2029 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie

pdf 734 Ko analyse_impact_GES_economique_plan_mise_oeuvre_2024-2029.pdf

ministère des Finances du Québec. Analyse d’impact 6 sur les émissions de GES et l’économie https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/finances/publication…

Mise à jour : 18 juin 2024

Rapports de recherche sur la participation sociale des personnes handicapées

/famille-et-soutien-aux-personnes/participation-sociale-personnes-handicapees/experimentation-recherche/etudes-analyses-rapports

L’accessibilité universelle dans les musées du Québec Titre : Musées inclusifs : un état de la situation de l’accessibilité universelle dans les musées du Québec Auteurs : Aude Porcedda et Eva…

Mise à jour : 15 décembre 2025

Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant principalement à optimiser la gestion de l'eau et l’encadrement applicable à certaines activités

pdf 0,97 Mo air-or-3-2-gestion-eau-encadrement-activites-11-2025.pdf

________ 21 4.3 Impact des allègements et des resserrements réglementaires ______________ 22 4.3.1 Impacts des allègements réglementaires…

Mise à jour : 19 novembre 2025

Analyse d'impact réglementaire concernant la période de remise des produits financiers non réclamés

pdf 325 Ko 2024-0189_air1.pdf

l’ensemble des détenteurs. 5. Appréciation de l’impact anticipé sur l’emploi Appréciation de l’impact anticipé sur l’emploi √ Appréciation Nombre d’emplois…

Mise à jour : 27 novembre 2024

BioClips

/gouvernement/ministeres-organismes/agriculture-pecheries-alimentation/publications/bioclips

Revenus et dépenses agricoles au Québec : évolution récente (PDF 473 Ko) Vol. 34, n° 4, 17 février 2026 La dynamique et l'impact économique de l'industrie laitière au Québec (PDF 392…

Mise à jour : 24 mars 2026

Analyse d'impact réglementaire - Etreprises de services monétaires - Juillet 2023

pdf 378 Ko 2023-0202_air.pdf

législatives avec impact économique • Obliger le répondant de l’ESM à résider au Québec. L’objectif est de permettre à Revenu Québec de s’adresser à une…

Mise à jour : 27 octobre 2023

Présentation de la subvention pour la recherche sur la participation sociale des personnes handicapées

/famille-et-soutien-aux-personnes/participation-sociale-personnes-handicapees/experimentation-recherche/presentation-programme

événements auprès des partenaires concernés et ayant lieu au Québec. Des activités de diffusion et de transfert des connaissances hors Québec peuvent être admissibles si les disponibilités au budget…

Mise à jour : 30 mars 2026

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Mémoire au Conseil des ministres – Projet de modifications réglementaires visant principalement à optimiser la gestion de l'eau et l’encadrement applicable à certaines activités

Analyse d'impact réglementaire - Projets de règlement modifiant le chapitre III, Plomberie, du Code de construction et le chapitre 1, Plomberie, du Code de sécurité

Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en œuvre 2024-2029 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie

Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en œuvre 2024-2029 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie

Rapports de recherche sur la participation sociale des personnes handicapées

Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant principalement à optimiser la gestion de l'eau et l’encadrement applicable à certaines activités

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Analyse d'impact réglementaire - Etreprises de services monétaires - Juillet 2023

Présentation de la subvention pour la recherche sur la participation sociale des personnes handicapées

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