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Demandes d'accès au ministère de l'Enseignement supérieur et réponses transmises en 2024

/gouvernement/ministeres-organismes/enseignement-superieur/cadre-legal-transparence/acces-information/demandes-acces-2024

achats de fournitures, de mobilier et de matériel informatique effectués par le MES entre le 1er mars et le 31 mars 2023 (PDF 339 Ko) Date de transmission : 2024-05-07 Date de diffusion : 2024-05-14…

Mise à jour : 2 juillet 2025

Le point sur la situation économique et financière du Québec – Automne 2021

pdf 4,16 Mo AUTFR_lepointNov2021.pdf

2022 Québec −5,5 6,5 3,3 – Mars 2021 −5,2 4,2 4,0 Canada −5,2 5,0 4,4 – Mars 2021 −5,4 4,4 4,1 États-Unis −3,4 6,0 4,4 – Mars 2021 −3,5 5,0 3,8 Monde −3,1…

Mise à jour : 24 janvier 2022

Fonds de financement pour les établissements hôteliers

/tourisme-et-loisirs/services-industrie-touristique/services-industrie-touristique/aide-financiere/programme-appui-au-developpement-attraits-touristiques/fonds-de-financement-pour-les-etablissements-hoteliers

Avant le 31 décembre 2025 IQTourisme@invest-quebec.com Les demandes seront traitées jusqu'au 31 mars 2026. Processus de sélection Analyse Le processus d’analyse de l’admissibilité des projets,…

Mise à jour : 8 mai 2025

Présentation des lauréates

/gouvernement/reconnaissance-prix/faune/reconnaissance-maud-maloney-watt/presentation-des-laureates

Appel de candidatures en continu Vous pouvez soumettre votre candidature jusqu’en mars 2026. Les lauréates reconnues seront présentées au fur et à mesure. Découvrez des femmes qui se sont démarquées…

Mise à jour : 29 janvier 2026

Programme Aide au fonctionnement pour les organismes nationaux de loisir culturel

/culture/aide-financiere/aide-au-fonctionnement/pour-les-organismes/programme-aide-fonctionnement-organismes-nationaux-loisir-culturel

convenir avec ce dernier, au plus tard le 30 novembre 2025. Durée de la norme La norme prend fin le 31 mars 2026. À consulter aussi Indicateurs de mesure (PDF 95 Ko) Lexique pour le programme Aide au…

Mise à jour : 19 janvier 2026

Analyse d'impact réglementaire - Projet de modification du décret sur l'industrie des services automobiles des régions Lanaudière-Laurentides - Analyse d'impact réglementaire

pdf 496 Ko 2024-2101_air.pdf

annuelle Sur l’ensemble de la période Mars 2023 à mars 2024 Mars 2024 à mars 2025 Mars 2025 à mars 2026 Mars 2026 à mars 2027 Mars 2023 et mars 2027 Mars…

Mise à jour : 7 octobre 2024

MES-Engagements-financiers-septembre-2022.pdf

pdf 280 Ko MES-Engagements-financiers-septembre-2022.pdf

655,25 3 638 160,00 1 mars 2025 73 454,45 0,00 0,00 0,00 73 454,45 3 638 160,00 1 sept 2025 73 454,45 202 120,00 0,00 0,00 275 574,45 3 436 040,00 1 mars 202…

Mise à jour : 13 octobre 2022

V admin Reg évacuation traitement eaux usées résidences isolées 20260301

pdf 379 Ko reteuri-2025-06-25-evacuation-traitement-eaux-usees-residences-isolees-va.pdf

000 $ ou, dans les autres cas, d’une amende de 3 000 $ à 600 000 $, quiconque contrevient à l’article 1.3, 3.03, 3.3, 3.4, 4.5, 5, 7.1, 7.1.1, 7.3, 8, 9, 11.…

Mise à jour : 20 novembre 2025

Les prévisions de clientèle émises par le ministère de l'Éducation concernant tous les établissements des centres de services scolaires et commissions scolaires, ventilées par établissement en plus du nombre total pour le CSS/CS et le changement d

pdf 9,65 Mo 24-595_Diffusion.pdf

3 362 3 365 3 188 3 315 3 225 3 274 3 322 3 363 3 358 3 345 3 329 3 310 3 287 3 264 3 238 3 383 3 533 3 506 3 673 3 650 3 730 3 714 3 551 3 668 3 583 3 638 3…

Mise à jour : 15 janvier 2025

Documents administratifs concernant le centre de services scolaire des Monts-et-Marées (CSSMM) tel que la liste des bâtiments et des écoles, avec leur année de construction et leur cote de vétusté, liste des travaux et coûts des 10 dernières anné

pdf 1,96 Mo 24-728_Diffusion.pdf

0 2 3 4 3 3 3 3 3 3 3 3 3 3 6 5 0 2 4 3 3 3 3 3 3 3 3 3 3 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 13 7 4 13 12 11 10 11 11 11 10 10 11 11 10 16 10 9 16 17 15 14 14 15…

Mise à jour : 26 mars 2025

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Les prévisions de clientèle émises par le ministère de l'Éducation concernant tous les établissements des centres de services scolaires et commissions scolaires, ventilées par établissement en plus du nombre total pour le CSS/CS et le changement d

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