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Régime budgétaire et financier des cégeps - Année scolaire 2021-2022

pdf 2,93 Mo Regime-budgetaire-financier-cegeps-2021-2022_MAI2021.pdf

adopté la Loi sur les contrats des organismes publics (ci-après appelée la « Loi sur les contrats ») dans le but de déterminer les conditions d’adjudication…

Mise à jour : 21 janvier 2022

2025-26-112

pdf 708 Ko 2025-26-112.pdf

Conseil exécutif Contrats de plus de 25 000$ (SEAO) DATE DE CONCLUSION DU CONTRAT NUMÉRO SEAO CONTRACTANT / FOURNISSEUR OBJET DU CONTRAT MONTANT DU CONTRAT…

Mise à jour : 29 décembre 2025

Système d'information financière par activité (SIFA)

pdf 0,94 Mo Guide_SIFA_2020.pdf

étudiants 649 Contrats - Assurances 651 Contrats - Entretien et réparation 652 Contrats - Déneigement 653 Contrats - Bibliothèques 654 Contrats - Droits…

Mise à jour : 22 novembre 2021

Fonds de financement pour les établissements hôteliers

/tourisme-et-loisirs/services-industrie-touristique/services-industrie-touristique/aide-financiere/programme-appui-au-developpement-attraits-touristiques/fonds-de-financement-pour-les-etablissements-hoteliers

trimestriel des sommes allouées sera effectué par IQ auprès du MTO. Résultats visés Des données seront recueillies pour mesurer les résultats du programme : l’accès accru des établissements hôteliers…

Mise à jour : 8 mai 2025

Rapport annuel de gestion 2022-2023

pdf 8,35 Mo SHQ-rapport-annuel-2022-2023.pdf

sur les contrats de services conclus au cours de l’année. Contrats de services de 25 000 $ ou plus conclus entre le 1er avril 2022 et le 31 mars 2023 TYPE DE…

Mise à jour : 23 juin 2025

Implantation et utilisation de SAGIR dans les organisations publiques

/gouvernement/faire-affaire-gouvernement/services-organisations-publiques/services-sagir-remuneration/implantation-utilisation-sagir

Rapports opérationnels Gestion des ressources matérielles (SAGIR RM) Catalogue des biens et services Contrats d’acquisition (ententes, demandes d’achat, bons de commande) Gestion des réceptions des…

Mise à jour : 30 septembre 2025

Appel à projets de coopération Québec-Bénin

/gouvernement/relations-internationales/appels-projets-international/quebec-benin

Une lettre d’annonce sera adressée à la plus haute instance responsable des conventions ou des contrats internationaux de l’institution ou de l’organisme dont relève le dépositaire québécois. Quel…

Mise à jour : 17 décembre 2025

Volet 1 : Soutien aux célébrations locales

/culture/aide-financiere/programme-celebrations-fete-nationale/programme-dassistance-financiere-aux-celebrations-locales-et-regionales-de-la-fete-nationale-du-quebec/volet-1-soutien-aux-celebrations-locales

les centres de recherche; les demandeurs inscrits au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics ; les demandeurs ayant fait défaut de respecter leurs obligations après avoir été…

Mise à jour : 10 février 2026

RFA2021_ZZZ_RC (Version Stat)

pdf 487 Ko Compilation-cegeps_RFA2021.pdf

dans les résultats 10 - Placements de portefeuille note 10 11 - Dérivés et dettes à la juste valeur note 11 12 - Autres note 12 Gains (pertes) de change…

Mise à jour : 18 février 2022

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Février 2023

pdf 1,90 Mo RA-engagement-MEIE-fevrier-2023.pdf

Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Municipalit é du soumission naire Montant soumis Montant du c…

Mise à jour : 13 novembre 2023

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