Résultats de recherche

ion d'une personne morale (A-0547-A1); États financiers des deux dernières années d’exercice. Ceux-ci doivent avoir été traités par l’une ou l’autre de ces façons : compilés (avec avis au…

Les écrans sont de plus en plus présents dans la vie quotidienne. L’exposition des jeunes à ceux-ci est une préoccupation de santé publique en raison des risques pour leur santé et leur…

occuper un emploi pourrait signifier être à la marge de la société, ne pas être contributif à celle-ci. Il s’agit d’un creuset parfait pour la naissance de préjugés. Pour en savoir plus sur le…

clairement le montant à payer sur le formulaire, le signer et le joindre à votre demande, sinon celle-ci vous sera retournée. En cas de refus de la transaction de votre carte de crédit, vous n’en…

$) = 30 % 30 % * 8 524 $ = 2 557,20 $ (3 000 $ - 2 557,20 $) = 442,80 $ Conseil de la MRC 7 000 $ 16 476 $ 25 000 $ - 16 476 $ = 8 524 $ 7 000 $ / (3 000 $ + 7 000 $) = 70 % 70 % * 8 524 $ = 5 966,80…

la part d’un fournisseur de l’État. Dans le cas des municipalités et des organismes municipaux, ceux-ci sont réputés être des organismes publics et le ministre des Affaires municipales, des Régions…

é du projet Pour être jugé admissible, le projet soumis doit : être destiné aux jeunes ayant entre 8 et 29 ans; prévoir un calendrier de réalisation d’au maximum 18 mois; constituer une équipe de…

demandeur devra fournir au Ministère les renseignements et les documents complémentaires que celui-ci lui réclamera, le cas échéant. Pour être soumis à l’évaluation, le dossier doit être complet,…

d’implantation d’un système d’égouts et d’aqueduc ou de fourniture de services d’utilité publique (art. 8); un empiètement temporaire d’au plus 2 500 m 2 pour le remplacement d’un pont ou d’un…

Clarifier les aspects légaux, fiscaux et réglementaires de votre entreprise 7. Obtenir du financement 8. Vous assurer de la bonne santé de votre entreprise 1. Acquérir des connaissances de base sur…