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innovants 100 % électriques ainsi qu’à fabriquer quatre prototypes, soit deux autobus électriques destinés au transport de personnes et deux camions électriques destinés au transport de marchandises.…

des entreprises non admissibles aux contrats publics (RENA) ; les organisations qui, au cours des deux années précédant la demande d’aide financière, ont omis de respecter leurs obligations après…

général du processus Que l’Ordre considère les examens des jours 2 et 3 comme deux épreuves différentes étant donné qu’il s’agit de deux examens distincts et que l’article 25 du Règlement sur les…

d’informations Plein Milieu, Le Plateau-Mont-Royal : 49 757 $ Le financement permet de maintenir en poste deux travailleurs de milieu à l'école Espace Jeunesse. Ils interviennent auprès d'une…

pour un litige impliquant Pierre Fitzgibbon (PDF 91 Ko) 14 octobre 2025 17 octobre 2025 Levés sismiques et levés géophysiques du golfe du Saint-Laurent (PDF 97 Ko) 9 octobre 2025 16 octobre 2025…

doivent excéder un certain seuil dans une année d’imposition donnée. Ce seuil correspond au plus élevé des deux montants suivants : 50 000 $; la somme du montant personnel de base du régime d’impôt…

d’école (favorisée ou défavorisée), est cependant d’avis que l’écart entre ces deux groupes est substantiellement plus élevé au Québec que dans le reste du Canada. Selon les chercheurs, lorsque l’on…

Québec et les municipalités (projet de loi n° 47), le 11 décembre 2019, permet la mise en œuvre de deux mesures spécifiques du Partenariat, soit la mise en place du nouveau Fonds région et ruralité…