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Mémoire RMFVVC consult prebudgetaire 2026 VF2

pdf 636 Ko RMFVVC_NV.pdf

au ministère des Finances Consulta5ons prébudgétaires Janvier 2026 Regroupement des maisons pour femmes victimes de violence conjugale 2 Regroupement des…

Mise à jour : 10 février 2026

Programme Échanges entre générations

/famille-et-soutien-aux-personnes/personnes-agees/aide-financiere-organismes/echanges-entre-generations

Programme Échanges entre générations Appel de projets L’appel de projets se déroule du 6 juillet au 31 août 2026. Les projets retenus seront annoncés à l’hiver 2027 aux résidences sélectionnées. Le …

Mise à jour : 8 juillet 2026

Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du Programme de transfert pour les infrastructures d'eau et collectives du Québec (TECQ) pour les années 2024-2028

pdf 727 Ko GUI_tecq_2024_2028_mars_2025.pdf

enveloppe (ex. : ordre des priorités, règle du 20 %, etc.). 3.3. Programmation de travaux Dans le cadre du Programme, chaque municipalité doit déposer au…

Mise à jour : 19 décembre 2025

Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du Programme de transfert pour les infrastructures d'eau et collectives du Québec (TECQ) pour les années 2024-2028

pdf 727 Ko GUI_tecq_2024_2028_mars_2025.pdf

enveloppe (ex. : ordre des priorités, règle du 20 %, etc.). 3.3. Programmation de travaux Dans le cadre du Programme, chaque municipalité doit déposer au…

Mise à jour : 19 décembre 2025

Critères d'admissibilité des demandes

/culture/aide-financiere/initiatives-de-partenariat/ententes-en-patrimoine/programme-dententes-en-patrimoine/criteres-dadmissibilite-des-demandes

d’une demande s’est terminée le 5 septembre 2025. Lexique du programme Veuillez consulter le lexique (PDF 74 Ko) pour connaître les définitions des termes utilisés dans le présent programme.…

Mise à jour : 20 octobre 2025

Évaluation ou bilan de la norme

/culture/aide-financiere/initiatives-de-partenariat/ententes-developpement-culturel/ententes-developpement-culturel-municipales-regionales/evaluation-bilan-norme

présent programme. Vous pouvez aussi consulter la version imprimable (PDF 1,02 Mo) du programme. Un bilan des résultats du programme sera réalisé [...] l’annexe III (PDF 64 Ko) et transmis au plus…

Mise à jour : 27 novembre 2025

Demande d’aide financière – Programme d’aide financière aux clubs de motoneigistes du Québec 2024-2027_volet Entretien des sentiers

pdf 3,84 Mo V-3100.pdf

Programme d’aide financière aux clubs de motoneigistes du Québec Page 1 de 3 Volet Entretien des sentiers – Demande d’aide financière Pour [...] sentiers…

Mise à jour : 6 juillet 2026

Programme d’aide aux organismes communautaires – volet 1 : Soutien aux organismes du secteur de l’habitation

/habitation-territoire/soutien-industrie-organismes-communautaires/programme-aides-organismes-communautaires/volet-1-soutien-organismes-secteur-habitation

être transmises d’ici le 30 septembre 2026, 23 h 59 . Le volet Soutien aux organismes du secteur de l’habitation du Programme d’aide aux organismes communautaires (PAOC) vise [...] d’aide financière…

Mise à jour : 17 août 2026

Programme de soutien à la francisation

/immigration/aide-organismes-integration-immigration/programme-soutien-francisation

Programme de soutien à la francisation Le Programme de soutien à la francisation est un programme d’aide financière du ministère de l’ [...] ainsi que l’éveil à la langue française. Cette page…

Mise à jour : 17 septembre 2025

AJOUT - Frais de participation à une activité de formation, à un colloque ou à un congrès - Janvier, février, mars 2026

pdf 154 Ko AJOUT_LI_frais_participation_formation_JFM2026_MAPAQ.pdf

la planification, du développement et du soutien aux opérations 1 2026-01-20 2026-02-24 Webdiffusion 960,00 $ Grand Colloque Agtech du Québec 2026 Direction…

Mise à jour : 28 juillet 2026

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Programme Échanges entre générations

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Programme d’aide aux organismes communautaires – volet 1 : Soutien aux organismes du secteur de l’habitation

Programme de soutien à la francisation

AJOUT - Frais de participation à une activité de formation, à un colloque ou à un congrès - Janvier, février, mars 2026

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