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avis de renouvellement vous sera transmis dans les semaines précédant la date d’expiration de celle-ci. Vous devez renouveler annuellement votre carte d’apprenti et payer les droits exigibles pour…

d’apprentissage du français et d’intégration des personnes immigrantes. Pour relever les défis mentionnés ci-dessus, le Ministère misera, notamment sur : La sélection de personnes immigrantes qui…

service SSE, les clients ont accès aux modules dans l’offre groupée (communément appelée Bundle ) décrits ci-dessous. Les clients ont le choix d’activer les modules qui leur conviennent. Antivirus…

sont réparties entre les RSGE du territoire est fixé dans l’agrément du bureau coordonnateur. Celui-ci a la responsabilité de les répartir, selon les instructions de la ou du ministre et de façon à…

désigner à l’assureur celui-ci comme conjoint. Il peut aussi désigner, en lieu et place de la personne avec laquelle il est marié ou uni civilement, une autre personne si celle-ci répond à la…

2022-2023, 2023-2024 et 2024-2025. » (PDF 33 Ko) Numéro de dossier : 2025-11454 Date de transmission : 8 décembre 2025 Date de diffusion : 12 décembre 2025 Liste des chèques périmés pour la période…

des assureurs automobiles de tout ajout à la liste des municipalités exemptées ou retrait de celle-ci. Pour transmettre une résolution à la SAAQ Courrier postal Société de l’assurance automobile du…

générale municipale du 7 novembre 2021 dans le contexte de la pandémie de la COVID-19 (2021, chapitre 8) a été adoptée et sanctionnée le 25 mars 2021. Cette loi s’inscrit dans le contexte de la…

confidentielle . Joindre la Ligne info DPCP violence conjugale ou sexuelle Du lundi au vendredi de 8 h 30 à midi et de 13 h à 16 h 30 1 877 547-3727 Vidéo d’aide à la décision pour les personnes…

commence par Q ou M et contient 11 caractères. Vous pouvez obtenir une copie électronique de celui-ci via Mon dossier de Revenu Québec . Où trouver votre numéro de référence du permis de conduire…