Résultats de recherche

Ressources éducatives sur les sciences de la Terre

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/mines/ressources-educatives-sciences-terre

de la ville de Québec Québec, ville de roc et de pierre : du jardin des Gouverneurs à la porte Prescott Québec, ville de roc et de pierre : jardin Jeanne-d’Arc et Grande Allée Est Québec, ville de…

Mise à jour : 18 février 2026

Analyse d'impact règlementaire - Projets de rêglements de l’Organisme d’autoréglementation du courtage immobilier du Québec modifiant divers règlements en matière de courtage immobilier

pdf 368 Ko 2022-0196-0197-0198-0199-0200_air.pdf

Appréciation de l’impact anticipé sur l’emploi Aucun impact sur l’emploi n’est anticipé. Grille d’appréciation de l’impact sur l’emploi (obligatoire)…

Mise à jour : 17 août 2022

Livrables communs – Poids économique de l’industrie

/gouvernement/ministeres-organismes/tourisme/publications/plan-cadre-developpement-intelligence-affaires/livrables-communs-poids-economique-industrie

des retombées. Le document Mesure de l’impact économique du Grand Prix du Canada 2015 ainsi que le Guide méthodologique pour la réalisation des études sur l’impact économique des grands festivals et…

Mise à jour : 19 novembre 2024

Projet de loi sur l’encadrement du travail des enfants - Analyse d'impact réglementaire

pdf 0,96 Mo 2023-0031_air.pdf

1- Institut de la Statistique du Québec : Mise à jour 2022 des perspectives démographiques du Québec et des régions, 2021-2066. 2- Institut de la Statistique…

Mise à jour : 13 avril 2023

Conseils et techniques pour une conduite économique et responsable

/transports/circulation-securite-routiere/regles-conseils-vehicules/ecoconduite/conseils-techniques

du cours de conduite obligatoire. Toutes les écoles de conduite du Québec reconnues par la Société de l’assurance automobile du Québec (SAAQ) y ont accès. Cette formation aide les nouveaux…

Mise à jour : 18 février 2026

Analyse d'impact réglementaire du Projet de règlement modifiant le Règlement sur les régimes complémentaires de retraite

pdf 250 Ko regimes_complementaires._retraite_air.pdf

- Aucun 17 5. APPRÉCIATION DE L’IMPACT ANTICIPÉ SUR L’EMPLOI Il est anticipé que le projet de règlement n’aura aucun impact sur l’emploi. Grille…

Mise à jour : 6 octobre 2021

Projets gagnants des Prix de reconnaissance en lecture

/gouvernement/reconnaissance-prix/education/prix-lecture/prix-reconnaissance/projets-gagnants

Prix de reconnaissance en lecture 2023-2024 Prix remis par Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) De balado en balado! Responsable : Émilie Lupien Durocher École de l’Amitié Centre de…

Mise à jour : 29 mai 2024

Dépistage du cancer du poumon − Professionnelles et professionnels de la santé

/sante/conseils-et-prevention/depistage-et-offre-de-tests-de-porteur/depistage-cancer-poumon/informations-professionnelles-professionnels-sante

Les activités ont été coordonnées par l’Institut universitaire de cardiologie et de pneumologie de Québec – Université Laval (IUCPQ-UL) (Centre de coordination national). Le projet a été évalué par…

Mise à jour : 4 mars 2026

Analyse des impacts règlementaires - Projet de loi modifiant diverses dispositions législatives principalement dans le secteur financier

pdf 364 Ko dispositions_legislatives_secteur_financier_air.pdf

sous-assurances. 15 5. APPRÉCIATION DE L’IMPACT ANTICIPÉ SUR L’EMPLOI Grille d’appréciation de l’impact sur l’emploi Appréciation(1) Nombre d’emplois touchés…

Mise à jour : 1 novembre 2021

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement d'application de la Loi sur l'assurance parentale.

pdf 1,04 Mo assurance_parentale_air.pdf

Grande-Allée Ouest, bureau 104 Québec (Québec) G1S 1E5 Téléphone : 418 643-1052 safa.ragued@cgap.gouv.qc.ca mailto:safa.ragued@cgap.gouv.qc.ca 18…

Mise à jour : 28 juillet 2021

Résultats de recherche

Filtres

Ressources éducatives sur les sciences de la Terre

Analyse d'impact règlementaire - Projets de rêglements de l’Organisme d’autoréglementation du courtage immobilier du Québec modifiant divers règlements en matière de courtage immobilier

Livrables communs – Poids économique de l’industrie

Projet de loi sur l’encadrement du travail des enfants - Analyse d'impact réglementaire

Conseils et techniques pour une conduite économique et responsable

Analyse d'impact réglementaire du Projet de règlement modifiant le Règlement sur les régimes complémentaires de retraite

Projets gagnants des Prix de reconnaissance en lecture

Dépistage du cancer du poumon − Professionnelles et professionnels de la santé

Analyse des impacts règlementaires - Projet de loi modifiant diverses dispositions législatives principalement dans le secteur financier

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement d'application de la Loi sur l'assurance parentale.

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca