Résultats de recherche

apposer sur les produits du tabac, les produits de vapotage ainsi que sur les produits sans tabac destinés à être fumés. Voir plus Publicité sur les boissons alcooliques Consulter le Règlement sur la…

plus Recherche scientifique impliquant des animaux sauvages Faire une demande de garde d’animaux destinés à l’enseignement ou à la recherche scientifique. Voir plus Importer un animal sauvage au…

Premières Nations et des Inuit Réaffectation de places subventionnées pour soutenir des projets destinés aux enfants des communautés des Premières Nations et des Inuit. Voir plus Appel de projets en…

population ou à leurs membres l’accès à leurs activités, à leurs biens et à leurs services. Il est destiné aux médias communautaires des secteurs suivants : média imprimé; radio hertzienne;…

gouv.qc.ca . Le Programme d’aide financière pour favoriser l’accès à la justice vise les projets destinés aux citoyennes et citoyens et dont l’objectif est d’améliorer la connaissance et la…

Destinées ultimement aux personnes sollicitées pour participer à des essais cliniques, les clauses standardisées des comités d’éthique de la recherche (ci-après les clauses) proposent un libellé…

retenue. Les esthéticiens, esthéticiennes et électrolystes donnent des soins faciaux et corporels destinés à améliorer l’apparence physique. Ils travaillent dans des salons de beauté, des studios…

autre programme. Soyez vigilants! Le programme Allocation-logement (PAL) est une aide financière destinée aux familles et aux personnes de 50 ans ou plus. Les ménages admissibles peuvent recevoir…

les élections et les référendums dans les municipalités (LERM) qui circonscrit le cadre juridique destiné à éviter qu’un élu ne se trouve dans une situation où il doive choisir entre son intérêt…

organisatrice; une entité spécialisée dans la promotion d’événements; un organisme de gestion de la destination. L’organisme doit être une société ou une entité d’un autre type légalement constituée…