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Québec, a leader in aerospace

pdf 1,54 Mo Q25-09-04_OP_Aerospatial-EN-16sept25.pdf

525, boulevard René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5R9 Québec.ca 418 649-2400 MRIQuebec mriquebec Québec boasts a complete aerospace ecosystem 235…

Mise à jour : 17 septembre 2025

Projets pilotes ou d’immobilisation sur le terrain

/tourisme-loisirs-sport/services-industrie-touristique/aide-financiere/programme-de-soutien-de-projets-innovants-visant-favoriser-utilisation-de-transports-actifs-collectifs-lors-festivals-evenements-touristiques/projets-pilotes-immobilisation-sur-le-terrain

mieux déterminer les incitatifs et les types d’aménagements et d’infrastructures ayant le plus grand impact possible afin de réduire les inégalités sociales en matière de santé : dans différents…

Mise à jour : 16 février 2026

PISAQ Volet 2 – Appui au développement de l’expertise des professionnels de la santé vétérinaire

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/sante-animale/services-veterinaires-milieu-agricole/programme-integre-sante-animale/volet2

Programme intégré de santé animale du Québec (PISAQ) pisaq@mapaq.gouv.qc.ca S'abonner à l'infolettre Abonnez-vous à l'infolettre du Programme intégré de santé animale du Québec pour…

Mise à jour : 19 janvier 2026

Mpox – Information pour les professionnelles et professionnels de la santé

/sante/problemes-de-sante/a-z/variole-simienne/professionnels

minimiser tout impact négatif associé au terme variole du singe. Mpox devient le terme privilégié en français et en anglais au Québec et au Canada. Dans cette page : Contexte Éclosion de mpox au Québ…

Mise à jour : 26 mars 2026

Pouvoirs des municipalités en matière de véhicules hors route

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2009/n-11-3-novembre-2009

mesure de démontrer l’impact environnemental de la conduite réglementée. Une municipalité voulant protéger un plan d’eau, notamment un lac servant de source d’eau potable, d’un impact environnemental…

Mise à jour : 17 juin 2025

Adoption du Plan d'action pour contrer les impacts sur les femmes en contexe de pandémie

pdf 61 Ko impacts_femmes_covid_memoire.pdf

MINISTRES GOUVERNEMENT DU QUÉBEC DE : Madame Isabelle Charest Le 15 janvier 2021 Ministre responsable de la Condition féminine TITRE : Adoption du Plan…

Mise à jour : 24 mars 2021

Analyse d'impact règlementaire concernant la modification du Règlement sur les conditions de location des logements à loyer modique

pdf 830 Ko 2022-0212_air.pdf

règlement se limite au Québec, ce dernier n’a aucune incidence sur la compétitivité des entreprises qu’il touche. Il n’aura donc aucun impact sur la…

Mise à jour : 26 août 2022

Aide financière pour l'analyse de mesures visant la réduction des émissions de GES

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/energie/reussir-ses-projets-transition-energetique/aide-financiere/programme-ecoperformance/analyse-mesures-reduction-ges

entreprises du Québec. Sinon, vous devrez fournir une procuration; La description de l’analyse (DOCX 109 Ko) , signée et datée par un ingénieur membre de l’Ordre des ingénieurs du Québec (OIQ).…

Mise à jour : 19 novembre 2025

Aide financière pour un projet d’implantation standard de mesures de réduction des émissions de GES

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/energie/reussir-ses-projets-transition-energetique/aide-financiere/programme-ecoperformance/projet-implantation-standard

registre des entreprises du Québec. Sinon, vous devrez fournir une procuration; Le plan de projet (DOCX 115 Ko) , signé et daté par un ingénieur membre de l’Ordre des ingénieurs du Québec (OIQ); Le…

Mise à jour : 28 octobre 2025

Pouvoir des municipalités pour encadrer la pêche sur glace sur leurs territoires

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2020/n-7-26-juin-2020

délégation faite au gouvernement du Québec. De façon générale, les municipalités ne disposent que des pouvoirs qui leur ont été délégués par le parlement du Québec et elles ne peuvent adopter de…

Mise à jour : 17 juin 2025

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