Résultats de recherche

Renseignements sur la société Nemaska Lithium

pdf 15,53 Mo RA-nemaska-lithium.pdf

30,000 30,000 30,000 30,000 30,000 FMC Hombre Muerto, Argentina 19,000 19,000 19,000 22,000 26,000 26,000 26,000 China Mineral See table below 19,000 20,500…

Mise à jour : 6 mai 2021

Tout document, analyse, rapport, toutes échanges entre le Ministère et le CSS des Grandes-Seigneuries concernant l’état des infrastructures de l’école St-François-Xavier à La Prairie et daté de 2010 au 22 avril 2024, notamment tous les rapports

pdf 534 Ko 24-49_Diffusion.pdf

distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JC/mc p. j. 4 Originale signée 1 Sophie Lepage Objet: TR: Suivi - CSSDGS - École…

Mise à jour : 3 juin 2024

Bilan des plans de réduction des pesticides sur les terrains de golf du Québec; Période 2018-2020

pdf 2,65 Mo bilan-reduction-pesticides-terrains-golf-2018-2020.pdf

7 190 Capitale-Nationale (03) 27 646 26 772 28 802 27 783 27 772 27 800 Mauricie (04) 8 195 16 281 15 281 15 279 15 260 14 241 Estrie (05) 25 590 25 586 26…

Mise à jour : 12 février 2025

Une copie des recueils de textes d'élèves Pouvoir des mots, publiés par le ministère de l'Éducation, et qui regroupent les meilleurs textes de l'épreuve unique de français de 5e secondaire. Si disponibles, j'aimerais les recueils de 1997 à 2024.

pdf 11,67 Mo 24-463_Diffusion.pdf

distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/MNG/mc p. j. 10 Originale signée…

Mise à jour : 22 novembre 2024

Projet de loi n° 155 – Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal et la Société d’habitation du Québec

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2018/n-5-27-avril-2018

N° 5 – 27 avril 2018 La Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal et la Société d’habitation du Québec (2018, chapitre 8) a été sanctionnée le 19 avril 2018. La…

Mise à jour : 17 juin 2025

Documents transmis – Accès à l'information – Ministère du Tourisme

/gouvernement/ministeres-organismes/tourisme/cadre-legal-transparence/acces-information/documents-transmis

20190426; 99626 - Avis signé 20190716; 303471 - Avis signé 20201203; REF-56093 – Avis d’exploitation; 303471 - Avis signé 20211118; 305877 - Avis signé 20210811; 307022 - Avis signé 20211022. Août…

Mise à jour : 13 avril 2026

Documents transmis à la suite d’une demande d’accès à l’information - 2023-2024

/gouvernement/ministeres-organismes/sante-services-sociaux/cadre-legal-transparence/acces-information/documents-transmis-demande-acces-information/documents-transmis-demande-acces-information-2023-2024

004 26 avril 2023 Donnée sur les ressources de type familial (RTF), à l’enfance par CIUSSS et CISSS 2023-2024.011 Décision de la demande 2023-2024.011 Document de la demande 2023-2024.011 25 avril…

Mise à jour : 4 mars 2026

Projet de loi n° 155 – Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal et la Société d’habitation du Québec

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2018/n-5-27-avril-2018

N° 5 – 27 avril 2018 La Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal et la Société d’habitation du Québec (2018, chapitre 8) a été sanctionnée le 19 avril 2018. La…

Mise à jour : 11 mars 2025

Documents transmis dans le cadre d’une demande d’accès à l’information au ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale

/gouvernement/ministeres-organismes/emploi-solidarite-sociale/cadre-legal-transparence/acces-information/documents-transmis-demande-acces-information

transmission : Mercredi, 24 avril 2024 Date de diffusion : Jeudi, 25 avril 2024 Objet de la demande : Document relatif à la directive CCQ 111.01 – Absence d’un constat de naissance signé par un…

Mise à jour : 30 mars 2026

Demandes d'accès à l'Office des professions du Québec.

/gouvernement/ministeres-organismes/office-professions/cadre-legal-transparence/acces-information/demandes-acces

Elles sont publiées dans les 5 jours ouvrables suivant leur transmission au demandeur. Année 2026 2 avril 2026 « Entre le 1 er janvier 2020 et le 31 décembre 2022, en rapport avec la COVID-19 : Les…

Mise à jour : 9 avril 2026

Résultats de recherche

Filtres

Renseignements sur la société Nemaska Lithium

Tout document, analyse, rapport, toutes échanges entre le Ministère et le CSS des Grandes-Seigneuries concernant l’état des infrastructures de l’école St-François-Xavier à La Prairie et daté de 2010 au 22 avril 2024, notamment tous les rapports

Bilan des plans de réduction des pesticides sur les terrains de golf du Québec; Période 2018-2020

Une copie des recueils de textes d'élèves Pouvoir des mots, publiés par le ministère de l'Éducation, et qui regroupent les meilleurs textes de l'épreuve unique de français de 5e secondaire. Si disponibles, j'aimerais les recueils de 1997 à 2024.

Projet de loi n° 155 – Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal et la Société d’habitation du Québec

Documents transmis – Accès à l'information – Ministère du Tourisme

Documents transmis à la suite d’une demande d’accès à l’information - 2023-2024

Projet de loi n° 155 – Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal et la Société d’habitation du Québec

Documents transmis dans le cadre d’une demande d’accès à l’information au ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale

Demandes d'accès à l'Office des professions du Québec.

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca