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Rapports financiers du Centre de services scolaire des Laurentides pour les périodes terminées le 30 juin 2023, 30 juin 2024 et 30 juin 2025 (incluant entre autres l'État de la situation financière, le bilan, les notes complémentaires et tout le rest

pdf 392 Ko 25-900_Diffusion.pdf

Jeux complets d'états financiers pour les périodes terminées le 30 juin 2023, 30 juin 2024 et 30 juin 2025 tels que soumis au Ministère (MEQ) (incluant…

Mise à jour : 27 février 2026

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie et de l'Innovation – Septembre 2022

pdf 1,80 Mo RA-engagements-septembre-2022.pdf

Ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l'Énergie ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 K$ ET PLUS Septembre 2022 Ministère 280 code nom Mois/année (à…

Mise à jour : 5 janvier 2023

DAI-2026-007 - Documents détenus par le Ministère concernant la diminution actuelle et prévue des ETC du 1er octobre 2025 à aujourd'hui

pdf 323 Ko DAI_2026-007_diminution_etc.pdf

Commission d'accès à l'information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de l'expiration du délai accordé au responsable pour…

Mise à jour : 23 avril 2026

Mémoire déposé au ministère du Travail dans le cadre de la consultation sur la transformation des milieux de travail par le numérique

pdf 527 Ko CONS_TRANSFO_Milieux_TRAV_NUM_MEM_CSN.pdf

althy-workplaces-all] (consulté le 8 janvier 2025). 28 Ibid. 29 Code du travail, RLRQ c C-27. 30 Id., art. 109.1.…

Mise à jour : 22 mai 2025

DAI-2026-007 - Documents détenus par le Ministère concernant la diminution actuelle et prévue des ETC du 1er octobre 2025 à aujourd'hui

pdf 323 Ko DAI_2026-007_diminution_etc.pdf

Commission d'accès à l'information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de l'expiration du délai accordé au responsable pour…

Mise à jour : 23 avril 2026

Documents transmis – Accès à l'information – Ministère du Tourisme

/gouvernement/ministeres-organismes/tourisme/cadre-legal-transparence/acces-information/documents-transmis

documents existants faisant état des dépenses engagées par le ministre de votre ministère, ou remboursées au ministre par votre ministère, pour la période du 1er avril 2022 à la date de traitement de…

Mise à jour : 4 mai 2026

2025-173 – Documents détenus par le Ministère relativement à l'analyse de conformité du règlement S.A.D.R.-1.4 de la Ville de Laval – Partie 2

pdf 25 Mo DAI_2025-173_ville_laval_partie2.pdf

Objet : RE: Rencontre de 13h30 Le 2101 est réglé. C’est le 2159 qui est sur mon bureau. Je le retiens. Sophie Rousseau Adjointe au sous-ministre Bureau du…

Mise à jour : 16 avril 2026

Demandes d'accès au ministère de la Culture et des Communications et réponses transmises

/gouvernement/ministeres-organismes/culture-communications/cadre-legal-transparence/acces-information/demandes-dacces-au-ministere-de-la-culture-et-des-communications-et-reponses-transmises

ance, conservé au sein du ministère de la Culture et des Communications (« Ministère »), concernant la suspension de la réception des demandes d’avis par le Conseil des arts et des lettres du Québec…

Mise à jour : 29 avril 2026

Deuxième suivi des recommandations de l’évaluation de l’efficacité de la politique À part entière – phase 2 : bilan au 30 novembre 2024

pdf 469 Ko RAP_deuxieme-suivi-recommandations-2024_acc.pdf

MFA Ministère de la Famille MFQ Ministère des Finances du Québec MSSS Ministère de la Santé et des Services sociaux MTESS Ministère du Travail, de l’Emploi…

Mise à jour : 30 juin 2025

Documents transmis dans le cadre d’une demande d’accès à l’information au ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale

/gouvernement/ministeres-organismes/emploi-solidarite-sociale/cadre-legal-transparence/acces-information/documents-transmis-demande-acces-information

Documents transmis dans le cadre d’une demande d’accès à l’information au ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale Le Ministère rend disponibles les réponses aux demandes d'accès à…

Mise à jour : 4 mai 2026

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Rapports financiers du Centre de services scolaire des Laurentides pour les périodes terminées le 30 juin 2023, 30 juin 2024 et 30 juin 2025 (incluant entre autres l'État de la situation financière, le bilan, les notes complémentaires et tout le rest

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie et de l'Innovation – Septembre 2022

DAI-2026-007 - Documents détenus par le Ministère concernant la diminution actuelle et prévue des ETC du 1er octobre 2025 à aujourd'hui

Mémoire déposé au ministère du Travail dans le cadre de la consultation sur la transformation des milieux de travail par le numérique

DAI-2026-007 - Documents détenus par le Ministère concernant la diminution actuelle et prévue des ETC du 1er octobre 2025 à aujourd'hui

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Demandes d'accès au ministère de la Culture et des Communications et réponses transmises

Deuxième suivi des recommandations de l’évaluation de l’efficacité de la politique À part entière – phase 2 : bilan au 30 novembre 2024

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