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2407009-147 - Document

pdf 1,09 Mo 2407009-147-document.pdf

Acheteur assumera la responsabilité de tous les frais de recouvrement y compris notamment les frais juridiques et les honoraires d avocat raisonnables et les…

Mise à jour : 30 juillet 2024

Bouchers/bouchères diplômés ou expérimentés — commerce de gros et de détail (uniquement cette appellation), CNP  63201

/entreprises-et-travailleurs-autonomes/administrer-gerer/embauche-gestion-personnel/recruter/embaucher-immigrant/embaucher-travailleur-etranger-temporaire/traitement-simplifie/liste-professions-admissibles/bouchers-diplomes-commerce-gros-detail-cnp-62020

détails et/ou commerce de gros; Préparer des assortiments spéciaux de viande, pour l’étalage et/ou la livraison; Façonner et ficeler les rôtis et les autres viandes, ainsi que les volailles ou les…

Mise à jour : 24 février 2026

Contrats visant du matériel audiovisuel pour le Grand-Nord et visant la continuité pour le programme Lexius - BSM-2025-004829

pdf 1,10 Mo DAI_no_2025-004829.pdf

Adresse de livraison : Adresse de livraison : Adresse de livraison : 8 505,09 4 660,00 12 355,55 8 505,0900 4 660,0000 12 355,5500 Voir les adresses de livra…

Mise à jour : 12 février 2025

Identification du défendeur

/justice-et-etat-civil/petites-creances/poursuivre/etapes-demande/identification-defendeur

raison d’une adresse erronée, le greffier vous demandera de lui fournir une nouvelle adresse de livraison. Si vous ignorez l’adresse du défendeur, le greffier peut vous inviter à faire des recherches…

Mise à jour : 18 septembre 2023

AI_M20253151_promotion_immigrante.pdf

pdf 1,40 Mo AI_M20253151_promotion_immigrante.pdf

des frais de mise en ligne (3) Coût net total 55 406 80 $ 1 bannière 300x250 Frais de gestion radio 1 292 71 $ 1 capsule vidéo youtube Frais de gestion…

Mise à jour : 6 mars 2025

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d'allègement du fardeau réglementaire et administratif

pdf 1,75 Mo AIR-202504-PL85-MEIE.pdf

NCE DES ACTIVITÉS DE LIVRAISON DE BOISSONS ALCOOLIQUES Le permis de production artisanale encadre la livraison des boissons alcooliques artisanales de façon…

Mise à jour : 10 octobre 2025

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Avril 2023

pdf 3,48 Mo engagements_financiers_avril_2023.pdf

e Montant soumis Montant du contrat Montant du contrat avec option(s) Région administrative de livraison 1 Bureau du coroner I Contrat de gré à gré Services…

Mise à jour : 16 octobre 2023

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d'allègement du fardeau réglementaire et administratif

pdf 1,14 Mo 2024-0213_air.pdf

NCE DES ACTIVITÉS DE LIVRAISON DE BOISSONS ALCOOLIQUES Le permis de production artisanale encadre la livraison des boissons alcooliques artisanales de façon…

Mise à jour : 8 janvier 2025

Contrats de gré à gré conclus pour des services de messagerie et sommes versées à Poste Canada – BSM-2025-005555

pdf 4,76 Mo DAI_no_BSM-2025-005555.pdf

ramassage des frais pour le ramassage du courrier du ministère de la Justice sera chargé à la norme 2025 rates. 2 Pour toutes les livraisons le prix unitaire…

Mise à jour : 14 novembre 2025

Déclarer du matériel roulant en tant que ministère ou organisme

/gouvernement/faire-affaire-gouvernement/acheter-vendre-biens-publics/vendre-declarer-biens-excedentaires/ministere-organisme/declarer/materiel-roulant

l'encan (communiquez avec le Service à la clientèle avant de livrer le véhicule sur le site) À la livraison du véhicule sur le terrain : Fournissez le formulaire « État du véhicule (PDF 490 Ko)…

Mise à jour : 28 juillet 2025

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