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Principaux parcours d’admission et mécanismes de reconnaissance des compétences en vue de la délivrance d’un permis ou d’un certificat de spécialiste (version détaillée)

pdf 153 Ko SchemaExamenPlaintes.pdf

Moyens de communication : téléphone, courriel, poste et en personne…

Mise à jour : 8 mai 2026

Copie de toutes les versions des régimes de vue en vigueur à l'établissement de détention Leclerc de Laval depuis 2015

pdf 4,54 Mo 2023-11951.pdf

l'information a) Pouvoir : l'article 135 de la Loi prévoit qu'une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le…

Mise à jour : 25 septembre 2023

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2023-2027
Mise à jour 2026-2027

/gouvernement/ministeres-organismes/immigration/publications/plan-action-2023-2027-personnes-handicapees

en conformité avec la Loi assurant l’exercice des droits des personnes handicapées en vue de leur intégration scolaire, professionnelle et sociale (RLRQ, chapitre E-20.1). Le présent plan d’action…

Mise à jour : 27 août 2026

Fiche de renseignements personnels : Outil administratif de soutien à l’intégration sociale

/gouvernement/ministeres-organismes/office-personnes-handicapees/acces-information/protection-renseignements-personnels/outil-administratif-soutien-integration-sociale

Application d’une loi : Loi assurant l’exercice des droits des personnes handicapées en vue de leur intégration scolaire, professionnelle et sociale Application d’un règlement : Règlement de l'Office…

Mise à jour : 29 novembre 2024

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2021-2022 du ministère de la Sécurité publique

/gouvernement/ministeres-organismes/securite-interieure/publications/plan-action-personnes-handicapees-2022-2023

Voir l’article 61.3 de la Loi assurant l’exercice des droits des personnes handicapées en vue de leur intégration scolaire, professionnelle et sociale (RLRQ, chapitre E‑20.1). 7. www.cqea.ca/fr/…

Mise à jour : 8 juin 2026

Rapports de recherche sur la participation sociale des personnes handicapées

/famille-et-soutien-aux-personnes/participation-sociale-personnes-handicapees/experimentation-recherche/etudes-analyses-rapports

ou non les personnes autistes, comment les familles ou les proches aidants vivent cette stigmatisation et comment elle est vécue par les personnes [...] de Portneuf (RTF 2,57 Mo) Maltraitance…

Mise à jour : 16 juin 2026

Portraits de la main-d’œuvre et du recours à des consultantes et des consultants affectés en ressources informationnelles 2025 au sein de l’administration publique

/gouvernement/ministeres-organismes/cybersecurite-numerique/publications/portraits-main-oeuvre-recours-consultantes-consultants-affectes-ressources-informationnelles-2025-ministere-cybersecurite-numerique

index préformaté pour une consultation simplifiée des portraits. Vue d'ensemble La vue d’ensemble des portraits de la main-d'oeuvre en ressources informationnelles présente le total des…

Mise à jour : 13 mai 2026

Portraits de la main-d’œuvre et du recours à des consultantes et des consultants affectés en ressources informationnelles 2024 au sein de l’administration publique

/gouvernement/ministeres-organismes/cybersecurite-numerique/publications/portraits-main-oeuvre-recours-consultantes-consultants-affectes-ressources-informationnelles-2024-ministere-cybersecurite-numerique

index préformaté pour une consultation simplifiée des portraits. Vue d'ensemble La vue d’ensemble des portraits de la main-d'oeuvre en ressources informationnelles présente le total des…

Mise à jour : 10 février 2026

Portraits de la main-d’œuvre et du recours à des consultantes et des consultants affectés en ressources informationnelles 2023 au sein de l’administration publique

/gouvernement/ministeres-organismes/cybersecurite-numerique/publications/portraits-recours-consultants-2023

index préformaté pour une consultation simplifiée des portraits. Vue d'ensemble La vue d’ensemble des portraits de la main-d'oeuvre en ressources informationnelles présente le total des…

Mise à jour : 15 janvier 2026

Portraits de la main-d’œuvre et du recours à des consultantes et des consultants affectés en ressources informationnelles 2022

/gouvernement/ministere/cybersecurite-numerique/publications/portraits-main-oeuvre-recours-consultantes-consultants-affectes-ressources-informationnelles-2022-1

Dans cette page : Vue d'ensemble Groupes d'appartenance Méthodologie Depuis 2015, les organismes publics visés par la Loi sur la gouvernance et la gestion [...] index préformaté pour une…

Mise à jour : 24 octobre 2024

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Rapports de recherche sur la participation sociale des personnes handicapées

Portraits de la main-d’œuvre et du recours à des consultantes et des consultants affectés en ressources informationnelles 2025 au sein de l’administration publique

Portraits de la main-d’œuvre et du recours à des consultantes et des consultants affectés en ressources informationnelles 2024 au sein de l’administration publique

Portraits de la main-d’œuvre et du recours à des consultantes et des consultants affectés en ressources informationnelles 2023 au sein de l’administration publique

Portraits de la main-d’œuvre et du recours à des consultantes et des consultants affectés en ressources informationnelles 2022

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