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Documents transmis par le ministère des Affaires municipales et de l'Habitation dans le cadre d'une demande d'accès à l'information pour l'année 2025

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/cadre-legal-transparence/acces-information/demande-acces-2025

de la demande : 2025-009 Objet de la demande : Entente sectorielle de développement en forêt, environnement et changements climatiques 2024-2027 (PDF 1,24 Mo) Date de transmission : 2025-05-02 Date…

Mise à jour : 9 janvier 2026

Évaluation du potentiel technico-économique de valorisation des rejets thermiques au Québec

pdf 8,97 Mo evaluation-potentiel-valorisation-rejets-thermiques-quebec-2024.pdf

Québec ECCC Environnement et Changement Climatique Canada GES Gaz à Effet de Serre GNR Gaz Naturel Renouvelable (également appelé Gaz de Source Renouvelable,…

Mise à jour : 16 juillet 2024

Analyse d'impart réglementaire du Projet de loi modifiant principalement la Loi sur le stockage de gaz naturel et sur les conduites de gaz naturel et de pétrole aux fins d’encadrer les réservoirs souterrains et certaines conduites

pdf 613 Ko 2025-0193_air.pdf

valorisation des environnements géologiques pourraient également émerger dans les années à venir, renforçant la pertinence d’une vision structurée de la…

Mise à jour : 24 mars 2026

Plan d’action régional 2024-2026 – Direction du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord

/gouvernement/ministeres-organismes/immigration/publications/saguenay-lac-saint-jean-et-cote-nord

fois dans la continuité d’actions entreprises et de nouveautés pour permettre l’adaptation à un environnement en mouvance qui comporte son lot de défis. Le plan d’action régional 2024-2026 pose les…

Mise à jour : 10 avril 2025

Demande d'accès à l'information et documents transmis en 2023

/gouvernement/ministeres-organismes/agriculture-pecheries-alimentation/cadre-legal-transparence/acces-information-2/demande-acces/2023

2023-03-01-001 Liste des projets ayant reçu une offre d'aide financière au Programme Compétitivité et environnement - Transformation laitière et des viandes - 2022-2024 (PDF 282 Ko) Date de…

Mise à jour : 8 novembre 2024

Demande d'accès à l'information et documents transmis en 2023

/gouvernement/ministeres-organismes/agriculture-pecheries-alimentation/cadre-legal-transparence/acces-information-1/demande-acces/2023

2023-03-01-001 Liste des projets ayant reçu une offre d'aide financière au Programme Compétitivité et environnement - Transformation laitière et des viandes - 2022-2024 (PDF 282 Ko) Date de…

Mise à jour : 8 novembre 2024

Animateurs et conférenciers Journées Fiers d’agir pour l’avenir des enfants 2023

/sante/professionnels/journees-fiers-agir-protection-jeunesse/edition-2023/animateurs-ateliers-et-conferenciers-2023

Rive-Sud (MIRS), chargée du partenariat avec la CJM-DPJ depuis 13 ans. Détentrice d'un doctorat en environnement (option Écologie végétale), elle a œuvré comme enseignante chercheure à…

Mise à jour : 23 mars 2026

Loi concernant la lutte contre le tabagisme

/sante/conseils-et-prevention/saines-habitudes-de-vie/mode-de-vie-sans-tabac/loi-concernant-la-lutte-contre-le-tabagisme

établissements postsecondaires ont l’obligation d’avoir adopté une politique visant à établir un environnement sans fumée. Mesures concernant les commerces et les détaillants de produits du tabac et…

Mise à jour : 28 novembre 2025

Aide au fonctionnement pour les organismes culturels d’action communautaire

/culture/aide-financiere/aide-au-fonctionnement/aide-au-fonctionnement-pour-les-organismes-culturels-daction-communautaire/programme-complet

à l’épanouissement individuel et collectif de la population, ainsi qu’à la mise en place d’un environnement propice à la création et à la vitalité des territoires. Par la politique culturelle du…

Mise à jour : 16 janvier 2026

Plan stratégique 2023-2027 du ministère du Conseil exécutif, révisé – mars 2024

pdf 0,96 Mo plan_strategique_MCE_2327.pdf

Vision Valeurs Chiffres clés 2021‑2022 ANALYSE DE L’ENVIRONNEMENT Contexte externe Environnement socioéconomique Environnement sociopolitique Environnement…

Mise à jour : 21 mars 2024

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Évaluation du potentiel technico-économique de valorisation des rejets thermiques au Québec

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Plan d’action régional 2024-2026 – Direction du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord

Demande d'accès à l'information et documents transmis en 2023

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Animateurs et conférenciers Journées Fiers d’agir pour l’avenir des enfants 2023

Loi concernant la lutte contre le tabagisme

Aide au fonctionnement pour les organismes culturels d’action communautaire

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