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ARF-exemple-RFA-2022-2023-CPE-BC.pdf

pdf 6,54 Mo ARF-exemple-RFA-2022-2023-CPE-BC.pdf

Installation Division garde inst. Total Division BC 1.1 Masse Salariale Col. (1) Col. (6) Col. (7) Col. (7.1) Col. (7.3) Col. (8) 1.1.1 Rémunération $ $ $ $…

Mise à jour : 13 novembre 2024

Structure du système de santé et de services sociaux québécois

/sante/systeme-et-services-de-sante/organisation-des-services/systeme-quebecois-de-sante-et-de-services-sociaux/structure-systeme-sante-services-sociaux-quebec

majorité des articles de la Loi sur la gouvernance du système de santé et de services sociaux (LGSSSS) le 1 er décembre 2024, le système de santé et de services sociaux est structuré comme suit :…

Mise à jour : 15 avril 2026

Décret numéro 1346-2020 du 9 décembre 2020

pdf 41 Ko decret-1346-2020.pdf

2020-031 du 3 mai 2020, 2020-032 du 5 mai 2020, 2020-033 du 7 mai 2020, 2020-034 du 9 mai 2020, 2020-035 du 10 mai 2020, 2020-037 du 14 mai 2020, 2020-038 du…

Mise à jour : 10 décembre 2020

Ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la COVID-19 - soins thérapeutiques, soins personnels, services de garde, services éducatifs, toilettage pour animaux, activités culturelles, activit

pdf 167 Ko soins_therapeutiques_personnels_services_garde_educatifs_toilettage_animaux_activites_culturelles_touristiques_centres_commerciaux_memoire.pdf

d’encadrement pédagogique Le décret numéro 505-2020 du 6 mai 2020 et l’arrêté 2020-034 du 9 mai 2020 prévoient la mise en œuvre de mesures à partir du 11 mai…

Mise à jour : 31 juillet 2020

Contrôle des activités en zone agricole

/habitation-territoire/amenagement-developpement-territoires/amenagement-territoire/guide-prise-decision-urbanisme/reglementation/controle-activites-zone-agricole

(chapitre P-41.1) articles 1.1 (favoriser, dans une perspective de développement durable, la protection et le développement des entreprises agricoles), 59 à 59.3 (demandes à portée collective), 79.1…

Mise à jour : 10 mai 2024

Réduction de la paperasse des médecins

/sante/systeme-et-services-de-sante/organisation-des-services/systeme-quebecois-de-sante-et-de-services-sociaux/reduction-paperasse-medecins

d’absence d’une durée de trois jours consécutifs ou moins pris annuellement. Date d’entrée en vigueur : 1 er janvier 2025 Nombre de rendez-vous libérés pour les patients : 88 000 Exemple concret :…

Mise à jour : 12 janvier 2026

FAQ-Reddition-comptes-20-21.pdf

pdf 237 Ko FAQ-Reddition-comptes-20-21.pdf

froide1 : o Période de SDGU : du 1er avril 2020 au 10 mai 2020; o Période de réouverture graduelle : du 11 mai 2020 au 21 juin 2020. • Zone chaude2 : o…

Mise à jour : 2 octobre 2024

Fiche marché des Pays-Bas

/tourisme-loisirs-sport/services-industrie-touristique/etudes-statistiques/marches-touristiques/le-marche-touristique-en-europe/marche-touristique-pays-bas/fiche-marche-pays-bas

: 6,5 % avril – juin : 15,7 % juillet – septembre : 56,1 % octobre - décembre : 21,7 % But du voyage : Agrément : 66,7 % Affaires et congrès : 19,1 % Visite de parents ou d’amis : 14,3 % Autres : 4,8…

Mise à jour : 20 avril 2026

Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-10107

pdf 254 Ko AINFR_2025-10107.pdf

correspondances échangées entre les entités mentionnées ci-dessous pour la période du 1er avril 2023 au 20 septembre 2023 : "1. Obtenir une copie complète de…

Mise à jour : 27 février 2025

Frais pour activités de formation, colloque ou congrès

pdf 645 Ko frais_formation_colloque_conges_2025.pdf

rédaction Direction du 9-1-1 et des télécommunications d’urgence 1 3 au 5 septembre 2024 En Ligne Ministère de la Sécurité publique 2525, boulevard Laurier…

Mise à jour : 17 septembre 2024

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Structure du système de santé et de services sociaux québécois

Décret numéro 1346-2020 du 9 décembre 2020

Ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la COVID-19 - soins thérapeutiques, soins personnels, services de garde, services éducatifs, toilettage pour animaux, activités culturelles, activit

Contrôle des activités en zone agricole

Réduction de la paperasse des médecins

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