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Rapport financier 2017 – Formulaire codifié des municipalités centrales ayant des compétences d'agglomération

xlsx 1,67 Mo a3_formulaire_codifie_rf_2017_agglo.xlsx

de notre audit. Nous avons effectué notre audit selon les normes d’audit généralement reconnues du Canada. Ces normes requièrent que nous nous conformions…

Mise à jour : 18 février 2019

Projet de loi no 122 — Loi visant principalement à reconnaître que les municipalités sont des gouvernements de proximité et à augmenter à ce titre leur autonomie et leurs pouvoirs

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2017/n-6-26-juin-2017

promoteur prévoyant le développement de logements abordables, sociaux ou familiaux pour les personnes à revenu modeste ou adéquats pour les familles. Le règlement peut prévoir des règles ou des…

Mise à jour : 11 mars 2025

Technologistes médicaux

/emploi/informer-metier-profession/ordres-professionnels/admission-professions/porter-plainte/plaintes-examinees/technologistes-medicaux

pour l’étude de son dossier; Réviser son processus de traitement administratif des dossiers (recevabilité administrative des candidatures, filtre des demandes pour identifier les dossiers incomplets…

Mise à jour : 4 mars 2025

Portefeuille des projets prioritaires gouvernemental en transformation numérique 2025-2026

/gouvernement/ministeres-organismes/cybersecurite-numerique/publications/portefeuille-projets-prioritaires-gouvernemental-transformation-numerique-2025-2026

Description Nom de l’organisme responsable Programme Lexius Projet 2 : Gestion du dossier judiciaire, des registres et du dossier du juge Projet 3 : Soutien de l’instance, la gestion des salles et la…

Mise à jour : 12 septembre 2025

Le Québec et l'UNESCO – Une vision, une communauté, des priorités pour 2024 et 2025

pdf 6,84 Mo BR-brochure-Quebec-UNESCO-2024-2025-MRIF.pdf

pour 2024-2025 http://parcs.canada.ca/culture/spm-whs/sites-canada/anticosti http://pc.gc.ca/fr/culture/spm-whs/sites-canada/…

Mise à jour : 20 septembre 2024

Rapport financier 2017 – Sommation des données pour les communautés métropolitaines de l'ensemble du Québec.

pdf 725 Ko b3_cm_rf2017_sommation.pdf

vente pour défaut de paiement des taxes Gouvernement du Québec et ses entreprises Gouvernement du Canada et ses entreprises Organismes municipaux Autres - -…

Mise à jour : 18 février 2019

Frais de déplacement au Québec, hors Québec (Canada) et hors Québec (étranger) d'un titulaire d'un emploi supérieur, octobre à décembre 2023

pdf 812 Ko Frais_deplacement_TES_oct_nov_dec_2023_DPCP.pdf

apprendre plus sur les différents sujets au programme, offre un lieu d’échange pour discuter de dossier en cours, de problématique commune et de meilleure…

Mise à jour : 14 février 2024

La pauvreté, les inégalités et l’exclusion sociale au Québec : état de situation 2019

pdf 3,24 Mo RA_etat_situation_2019_CEPE.pdf

dans le cas du Canada et du Canada sans le Québec. Source : Statistique Canada, Enquête canadienne sur le revenu (ECR); Eurostat (2019), Statistiques de…

Mise à jour : 26 octobre 2022

Modalités de remboursement de la TVQ à compter de 2014

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2013/n-11-17-octobre-2013

municipalités et dans l’entente d’harmonisation TPS-TVQ conclue en mars 2012 avec le gouvernement du Canada, le remboursement de la TVQ prendra la forme d’un remboursement de la TVQ payée par chaque…

Mise à jour : 17 juin 2025

Rapport financier 2017 – Formulaire codifié

xlsx 915 Ko a2_formulaire_codifie_rf_2017.xlsx

de notre audit. Nous avons effectué notre audit selon les normes d’audit généralement reconnues du Canada. Ces normes requièrent que nous nous conformions…

Mise à jour : 18 février 2019

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Le Québec et l'UNESCO – Une vision, une communauté, des priorités pour 2024 et 2025

Rapport financier 2017 – Sommation des données pour les communautés métropolitaines de l'ensemble du Québec.

Frais de déplacement au Québec, hors Québec (Canada) et hors Québec (étranger) d'un titulaire d'un emploi supérieur, octobre à décembre 2023

La pauvreté, les inégalités et l’exclusion sociale au Québec : état de situation 2019

Modalités de remboursement de la TVQ à compter de 2014

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