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Diététistes-nutritionnistes

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Sans objet. Plainte reçue le 24 janvier 2020 Dossier fermé le 12 mai 2020. Permis/certificat de spécialiste visé : Permis temporaire. Note Fermeture du dossier car l’intervention du commissaire n’est…

Mise à jour : 3 mars 2025

Demande accès analyse reddition compte 22 avril 2022

pdf 4,28 Mo 21-477_Diffusion.pdf

Québec, le 22 avril 2022 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/21-477 Monsieur, La présente a pour objet…

Mise à jour : 30 septembre 2022

Volet 1 – Communications de renseignements personnels, sans le consentement des personnes concernées, effectuées en vertu des articles 66, 67, 67.1, 67.2, 68 et 68.1 de la Loi sur l'accès

pdf 170 Ko RCRP_min-volet1_MTESS.pdf

août 1997. Décret no 91-1998 Gouvernement du Canada (Agence des douanes et du revenu du Canada) Renseignements sur l’identité (nom, NAS, DDN, no de dossier)…

Mise à jour : 26 octobre 2022

Programmes et services pour les aînés – Édition 2025

pdf 6,28 Mo Guide_Aines_FR_2025.pdf

programme à Revenu Québec. Deux options s’offrent à vous pour faire une demande d’allocation-logement : • faire votre demande en ligne sur le site de Revenu…

Mise à jour : 17 décembre 2025

Portrait général de l'industrie des technologies de l'information et des communications

/gouvernement/ministeres-organismes/economie/publications/portraits-industries/technologies-information-communications/portrait-general

2024 Nombre d’entreprises avec employés 9 840 9 819 -0,2 % Nombre d’emplois 183 848 180 933 -1,5 % Revenu 1 54,17 G$ 55,57 G$ 2,6 % PIB réel ($ enchaînés de 2017) 1 26,90 G$ 27,03 G$ 0,5 %…

Mise à jour : 3 février 2026

Demande d'aide financière - Prêts et bourses

pdf 1,41 Mo 1001-prets-bourses-guide.pdf

e et victime d’acte criminel) ; • Emploi et Développement social Canada ; • Service Canada (prestations du Régime de pensions du Canada). Revenus bruts…

Mise à jour : 20 novembre 2025

Rapport financier 2016 – Sommation des données pour les municipalités locales de l'ensemble du Québec

pdf 1,03 Mo b1_munloc_rf2016_sommation.pdf

vente pour défaut de paiement des taxes Gouvernement du Québec et ses entreprises Gouvernement du Canada et ses entreprises Organismes municipaux Autres - -…

Mise à jour : 28 février 2018

Documents à transmettre à l’Étape 1

/immigration/refugies-demandeurs-asile/parrainage-collectif/commencer-demarches-parrainage/etape-1-transmission-demandes/documents-etape-1

e des documents : Pour votre dossier de personne morale (organisme); Pour chacune de vos demandes d’engagement. Documents pour le dossier de personne morale Votre dossier de personne morale doit…

Mise à jour : 18 décembre 2024

Demande accès document autorisations enseignement 11 février 2022

pdf 301 Ko 21-326_Diffusion.pdf

Québec le 11 février 2022 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/21-326 Madame, La présente a pour objet…

Mise à jour : 29 septembre 2022

Planification financière

/finances-impots-et-taxes/planification-financiere

budget mensuel et votre épargne et même de planifier votre retraite. Mon dossier Ce service vous permet de consulter votre dossier concernant le Régime de rentes du Québec ou l'Allocation famille, de…

Mise à jour : 17 octobre 2023

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Volet 1 – Communications de renseignements personnels, sans le consentement des personnes concernées, effectuées en vertu des articles 66, 67, 67.1, 67.2, 68 et 68.1 de la Loi sur l'accès

Programmes et services pour les aînés – Édition 2025

Portrait général de l'industrie des technologies de l'information et des communications

Demande d'aide financière - Prêts et bourses

Rapport financier 2016 – Sommation des données pour les municipalités locales de l'ensemble du Québec

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