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Performance du réseau de la santé et des services sociaux

/sante/systeme-et-services-de-sante/organisation-des-services/donnees-systeme-sante-quebecois-services/performance-reseau-sante-services-sociaux

contre la COVID-19 par groupe visé Description : Le nombre de personnes vaccinées contre la COVID-19 correspond au nombre de personnes qui ont reçu au moins une dose de vaccin contre la COVID-19…

Mise à jour : 22 janvier 2026

Étude sur les voyages internationaux – Janvier 2021

pdf 473 Ko MCE_COVID19_Voyages.pdf

PANDÉMIE DU CORONAVIRUS (COVID-19) VOYAGES INTERNATIONAUX RÉSULTATS DU 19 AU 25 JANVIER 2021 RAPPORT PRÉSENTÉ AU MINISTÈRE DU CONSEIL EXÉCUTIF JANVIER…

Mise à jour : 12 juillet 2021

Règlement modifiant certaines dispositions en matière municipale afin de faciliter le déroulement de l’élection générale municipale du 7 novembre 2021 dans le contexte de la pandémie de la COVID-19

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2021/n-12-7-mai-2021

des symptômes de la COVID‑19; ont été en contact avec un cas soupçonné, probable ou confirmé de la COVID‑19 depuis moins de 14 jours; sont en attente d’un résultat au test de la COVID‑19. De plus, le…

Mise à jour : 17 juin 2025

Loi visant à faciliter le déroulement de l’élection générale municipale du 7 novembre 2021 dans le contexte de la pandémie de la COVID-19

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2021/n-6-30-mars-2021

le contexte de la pandémie de la COVID-19 (2021, chapitre 8) a été adoptée et sanctionnée le 25 mars 2021. Cette loi s’inscrit dans le contexte de la pandémie de la COVID-19 qui rend nécessaires…

Mise à jour : 17 juin 2025

Règlement modifiant certaines dispositions en matière municipale afin de faciliter le déroulement de l’élection générale municipale du 7 novembre 2021 dans le contexte de la pandémie de la COVID-19

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2021/n-12-7-mai-2021

des symptômes de la COVID‑19; ont été en contact avec un cas soupçonné, probable ou confirmé de la COVID‑19 depuis moins de 14 jours; sont en attente d’un résultat au test de la COVID‑19. De plus, le…

Mise à jour : 11 mars 2025

Loi visant à faciliter le déroulement de l’élection générale municipale du 7 novembre 2021 dans le contexte de la pandémie de la COVID-19

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2021/n-6-30-mars-2021

le contexte de la pandémie de la COVID-19 (2021, chapitre 8) a été adoptée et sanctionnée le 25 mars 2021. Cette loi s’inscrit dans le contexte de la pandémie de la COVID-19 qui rend nécessaires…

Mise à jour : 11 mars 2025

Normes comptables applicables aux organismes municipaux

/gouvernement/gestion-municipale/finances-fiscalite-municipales/information-financiere/presentation/normes-comptables

fiscal pour la COVID-19 Mesure d’allègement fiscal pour la COVID-19 applicable aux régimes de retraite à prestations déterminées (PDF 181 Ko) , Mesure d'allègement fiscal pour la COVID-19 -…

Mise à jour : 15 décembre 2025

Projet mobilisateur Les projets collaboratifs de l’aéronef de demain (LPCAD-1) – 2024 – Évaluation

/gouvernement/ministeres-organismes/economie/publications/evaluations-interventions-normees/projet-mobilisateur-lpcad-1-evaluation

soutenir l’industrie aérospatiale et les entreprises face aux défis posés lors de la pandémie de COVID-19. En rassemblant des acteurs du secteur privé ainsi que les établissements d’enseignement et…

Mise à jour : 26 février 2026

Rapport hebdomadaire sur la pandémie du coronavirus (COVID-19) – 29 juin au 5 juillet 2020

pdf 584 Ko R20147v1p19_Rapport_hebdomadaire_29_juin_au_5_juillet_2020.pdf

PANDÉMIE DU CORONAVIRUS (COVID-19) RAPPORT HEBDOMADAIRE (RÉSULTATS DU 29 JUIN AU 5 JUILLET 2020) PRÉSENTÉ AU MINISTÈRE DU CONSEIL EXÉCUTIF JUILLET 2020RÉF. :…

Mise à jour : 12 juillet 2021

Rapport hebdomadaire sur la pandémie du coronavirus (COVID-19) – 16 décembre 2020

pdf 516 Ko R20147v1p28_Rapport_hebdomadaire_16_decembre_2020_-_Nouvelles_questions.pdf

PANDÉMIE DU CORONAVIRUS (COVID-19) RÉSULTATS DU 14 AU 15 DÉCEMBRE 2020 RAPPORT HEBDOMADAIRE PRÉSENTÉ AU MINISTÈRE DU CONSEIL EXÉCUTIF DÉCEMBRE 2020 RÉF. :…

Mise à jour : 12 juillet 2021

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Étude sur les voyages internationaux – Janvier 2021

Règlement modifiant certaines dispositions en matière municipale afin de faciliter le déroulement de l’élection générale municipale du 7 novembre 2021 dans le contexte de la pandémie de la COVID-19

Loi visant à faciliter le déroulement de l’élection générale municipale du 7 novembre 2021 dans le contexte de la pandémie de la COVID-19

Règlement modifiant certaines dispositions en matière municipale afin de faciliter le déroulement de l’élection générale municipale du 7 novembre 2021 dans le contexte de la pandémie de la COVID-19

Loi visant à faciliter le déroulement de l’élection générale municipale du 7 novembre 2021 dans le contexte de la pandémie de la COVID-19

Normes comptables applicables aux organismes municipaux

Projet mobilisateur Les projets collaboratifs de l’aéronef de demain (LPCAD-1) – 2024 – Évaluation

Rapport hebdomadaire sur la pandémie du coronavirus (COVID-19) – 29 juin au 5 juillet 2020

Rapport hebdomadaire sur la pandémie du coronavirus (COVID-19) – 16 décembre 2020

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