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Structure du système de santé et de services sociaux québécois

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l’enfance et de la jeunesse (CPEJ); les services de réadaptation : centre de réadaptation (CR). Le 30 juin 2025, 1 589 installations étaient dénombrées dans le RSSS. Pour connaître la mission de…

Mise à jour : 15 avril 2026

Programme d'aide à la recherche et au transfert - Volet Innovation technologique et volet Innovation sociale - Guide des subventions 2025-2026

pdf 832 Ko Guide-PART-2025-2026.pdf

de dépôt d’une demande de subvention – Automne 2025 Programme Date limite de dépôt PART-IS Le jeudi 13 novembre 2025 à 16 h PART-IT Le jeudi 20 novembre 2025…

Mise à jour : 3 octobre 2025

Une action gouvernementale concertée à l’égard des personnes handicapées : bilan 2024-2025 de la mise en œuvre de la politique gouvernementale À part entière

pdf 2,31 Mo RAP_bilan-annuel-2024-2025_acc.pdf

leur plan d’action, 2020-2021 à 2024-2025 2020-2021 2021-2022 2022-2023 2023-2024 2024-2025 % Responsables 2020-2021 % 2021-2022 % 2022-2023 % 2023-2024 %…

Mise à jour : 20 février 2026

Appel de projets en patrimoine culturel autochtone

/culture/aide-financiere/aide-aux-projets-appel/patrimoine-culturel-autochtone/appel-projets-patrimoine-culturel-autochtone

en patrimoine culturel autochtone Appel de projets terminé L’appel de projets a pris fin le 31 mars 2025. Dans cette page : Finalité du programme Objectifs Admissibilité du demandeur Admissibilité du…

Mise à jour : 21 janvier 2026

2025-117 – Documents concernant l’approbation des règlements d’emprunt soumis par un organisme municipal

pdf 3,17 Mo DAI_2025-117_reglements_emprunt.pdf

mamh.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 5 décembre 2025 Bonjour, La présente donne suite à votre demande d’accès à l’information, reçue le 20 novembre 2025…

Mise à jour : 8 décembre 2025

Partenariat culturel autochtone

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autochtone Dépôt d'une demande La période de réception des demandes est terminée pour l'année financière 2025-2026. Lexique du programme Veuillez consulter le lexique (PDF 170 Ko) pour…

Mise à jour : 14 janvier 2026

Résumés des projets financés en 2022 par le Programme 2022-2025 de recherche en partenariat sur le développement durable du secteur minier

pdf 431 Ko RE_projets_finances_FRQNT_2022.pdf

2023 2027 2023 : 11 oct. 2023 Juin 2024 2028 2024 : automne 2024 Juin 2025 2029 Programme de recherche en partenariat 2022-2025 Page 3 sur le développement…

Mise à jour : 28 octobre 2025

Mémoire concernant le projet de règlement sur le montant maximal des dépenses électorales

pdf 138 Ko 2024-0203_memoire.pdf

indexés jusqu’à présent, une hausse marquée pourrait être difficile à assumer pour certaines municipalités, particulièrement dans le contexte où les budgets…

Mise à jour : 16 décembre 2024

Bulletin d'information 2025-8 - Mesures fiscales annoncées dans Le point sur la situation économique et financière du Québec et autres mesures

pdf 486 Ko BULFR_2025-8.pdf

il-2025.html https://www.canada.ca/fr/ministere-finances/nouvelles/2025…

Mise à jour : 25 novembre 2025

Nourrir nos ambitions - Politique bioalimentaire 2025-2035

pdf 3,53 Mo PO_politique-bioalimentaire-2025-2035_MAPAQ.pdf

dans le cadre du budget de mars 2025, le MAPAQ disposera, pour la Politique bioalimentaire 2025-2035, de 1,05 milliard de dollars pour les cinq premières…

Mise à jour : 25 février 2026

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Appel de projets en patrimoine culturel autochtone

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Partenariat culturel autochtone

Résumés des projets financés en 2022 par le Programme 2022-2025 de recherche en partenariat sur le développement durable du secteur minier

Mémoire concernant le projet de règlement sur le montant maximal des dépenses électorales

Bulletin d'information 2025-8 - Mesures fiscales annoncées dans Le point sur la situation économique et financière du Québec et autres mesures

Nourrir nos ambitions - Politique bioalimentaire 2025-2035

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