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pratiques. Voir plus Initiative ministérielle « Relève agricole et entrepreneuriat » Aide financière destinée à la relève agricole pour le démarrage ou l’acquisition d’une entreprise. Voir plus…

arrivées nationales. Les heures d’ouverture sont de 7 h à 23 h. Pour vous rendre à votre lieu de destination au Québec, différents services de transport s’offrent à vous depuis l’aéroport. Démarches…

autonome. Cette personne doit élever des troupeaux de volailles pour leur chair ou pour leurs œufs, destinés à la reproduction ou à la consommation; contrôler la température, l’humidité, la…

alaches) L’usine de Prevost, située à Sainte-Claire, fabrique des autocars et des carrosseries destinées à la conversion en véhicules récréatifs haut de gamme ou des centres de commandement mobiles.…

à venir, dans le cas de bornes en location). Les bornes de recharge doivent être principalement destinées aux résidents de l’immeuble . Dépenses non admissibles Les coûts d’installation des bornes de…

d’octroi de celle-ci; Conditions d’une permission de sortir ou d’une libération conditionnelle; Destination de la personne incarcérée lors d’une sortie; Date de libération définitive; Toute évasion…

Nettoyage et assainissement dans les établissements alimentaires Cuisson sécuritaire des aliments destinés à la vente Les aliments pouvant être dangereux (APD/ANPD) Dégustations et démonstrations…

consultation des autorités compétentes. Les règles peuvent différer selon que les médicaments sont destinés à la consommation humaine ou animale. Vous désirez proposer des modifications à la liste…

eux qui agira à titre de demandeur. Pour être admissible, la mise en place d’initiatives doit être destinée exclusivement aux aînés et peut prendre l’une des formes suivantes : capsules…

employés municipaux. Ils doivent être adoptés au plus tard le 2 décembre 2011 dans le cas du code destiné aux élus et au plus tard le 2 décembre 2012 en ce qui concerne les employés. En ce qui…