Résultats de recherche

Cadre légal et transparence du ministère du Tourisme Accès à l'information Obtenez l’information relative à l’accès à l’information et à la protection des renseignements personnels. Voir plus Lois et…

L’article 73 de la Loi sur l’accès est modifié afin de prévoir qu’un organisme public peut, lorsque les finalités pour lesquelles un renseignement personnel a été collecté ou utilisé sont accomplies,…

Tutelle au majeur À propos de la tutelle au majeur La tutelle au majeur vise à assurer la protection de sa personne, la gestion de son patrimoine et, en général, l’exercice de ses droits. Voir plus…

Maladies cardiovasculaires Dyslipidémie (cholestérol) S’informer sur la dyslipidémie et les symptômes. Voir plus Hypertension artérielle En apprendre davantage sur l’hypertension artérielle et ses…

Traçabilité des animaux d'élevage Le système québécois de traçabilité des animaux d’élevage permet de suivre, pas à pas, les déplacements du bétail. Il constitue un moyen rapide d’intervention en cas…

Confinement des oiseaux captifs Grippe aviaire : virus H5N1 signalé au Québec​ Depuis avril 2022, la grippe aviaire s’est répandu​e chez les oiseaux sauvages dans l’ensemble des régions du Québec.…

Service Démarrer une entreprise Le service Démarrer une entreprise vous permet de vous acquitter, à un seul endroit, d’obligations liées au démarrage d’une entreprise auprès de plusieurs ministères…

Aide financière pour un projet d'implantation simplifiée spécifique de réduction des émissions de GES Convertir un évaporateur d’eau d’érable à l’électricité Aide financière pour réduire les…

Aide financière pour un projet d'implantation simplifiée de conversion à la bioénergie Convertir un évaporateur d’eau d’érable à la biomasse Subvention pour réduire les émissions de GES émises lors…

Rénovation cadastrale À propos de la rénovation En savoir plus sur la rénovation cadastrale, les objectifs de cette réforme, l’avancement des travaux, le bilan du Programme de réforme du cadastre…