Résultats de recherche

Plan de classification du ministère des Finances

pdf 911 Ko Plan_classification_MFQ.pdf

du revenu d’un particulier, à l’exclusion du revenu provenant d’une entreprise ou d’un bien. 15120 Calcul du revenu imposable Documents relatifs aux divers…

Mise à jour : 18 mars 2026

Exploitation sexuelle à des fins commerciales ou commises contre une personne mineure en 2019

pdf 1,15 Mo stats_exploitation_sexuelle_personnes_mineures_2019.pdf

Le classement d’un dossier par mise en accusation par un corps de police ne présume cependant pas de la décision du procureur d’intenter ou non une poursuite…

Mise à jour : 17 janvier 2022

Demande accès cours Culture et citoyenneté 17 janvier 2022

pdf 3,80 Mo 21-318_Diffusion.pdf

Québec le 17 janvier 2022 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/21-318 Monsieur, La présente a pour objet…

Mise à jour : 29 septembre 2022

Déroulement d’un stage du Barreau au Directeur des poursuites criminelles et pénales (DPCP)

/gouvernement/ministeres-organismes/directeur-poursuites-criminelles-penales/emplois-stages/barreau/deroulement

juge pose des questions sur l’avancement des dossiers dans le but de faire leur suivi et de planifier le calendrier judiciaire. Vous analyserez des dossiers d’enquête de la police en vue de…

Mise à jour : 1 décembre 2025

Plan stratégique 2023-2027 du ministère de la Sécurité publique

/gouvernement/ministeres-organismes/securite-publique/publications/plan-strategique-2023-2027-ministere-securite-publique

des Premières Nations, Métis et Inuits au Canada et Statistique Canada. (2022). Statistiques sur les crimes déclarés par la police au Canada, 2021. Les femmes Encore aujourd’hui, les femmes subissent…

Mise à jour : 8 juillet 2025

Prix Maurice-Pollack

/gouvernement/reconnaissance-prix/immigration/maurice-pollack

Entreprise lauréate du volet Grandes entreprises (employant 250 personnes ou plus) L’Oréal Canada L’Oréal Canada est fière d’employer environ 1 450 personnes représentant plus de 80 nationalités.…

Mise à jour : 11 novembre 2025

Bourses d'études du Luxembourg

/education/aide-financiere-aux-etudes/hors-quebec/bourses-gouvernements-etrangers/luxembourg

Pour être admissible, vous devez : avoir la citoyenneté canadienne et détenir un passeport valide du Canada; être résidente ou résident du Québec selon le Règlement sur la définition de résident du…

Mise à jour : 30 mars 2026

Vieillir et prendre sa place dans la diversité de son quartier : mieux comprendre et intervenir sur les dynamiques d’exclusion des quartiers pour les aînés d’ici et d’ailleurs

/gouvernement/ministeres-organismes/societe-habitation/publications/etudes-et-rapports-de-recherche/vieillir-et-prendre-sa-place-dans-la-diversite-de-son-quartier-mieux-comprendre-et-intervenir-sur-les-dynamiques-dexclusion-des-quartiers-pour-les-aines-dici-et-dailleurs

d’exclusion. Les besoins des personnes aînées immigrantes rejoignent ceux des personnes aînées nées au Canada, mais les premières rencontrent des difficultés supplémentaires, comme la méconnaissance…

Mise à jour : 20 octobre 2025

Demande conjointe de fixation du droit de garde et d'accès et de la pension alimentaire pour enfants à l'intention des conjoints de fait qui se séparent

pdf 1,13 Mo PUB_JAVP_Droit_garde.pdf

obligation de verser la pension alimentaire à Revenu Québec si : • Celui-ci constitue une fiducie* qui garantit le paiement de la pension et transmet à Reven…

Mise à jour : 9 mai 2025

Programme d'aide financière aux infrastructures jeunesse, appel à projets 2024-2025

pdf 12,34 Mo GU_demande_PAFIJ_2026-2027.pdf

microphones, enceintes acoustiques, tables, rayons de bibliothèque, etc.). Gouvernement du Canada Le gouvernement du Canada, ses ministères et ses…

Mise à jour : 10 février 2026

Résultats de recherche

Filtres

Plan de classification du ministère des Finances

Exploitation sexuelle à des fins commerciales ou commises contre une personne mineure en 2019

Demande accès cours Culture et citoyenneté 17 janvier 2022

Déroulement d’un stage du Barreau au Directeur des poursuites criminelles et pénales (DPCP)

Plan stratégique 2023-2027 du ministère de la Sécurité publique

Prix Maurice-Pollack

Bourses d'études du Luxembourg

Vieillir et prendre sa place dans la diversité de son quartier : mieux comprendre et intervenir sur les dynamiques d’exclusion des quartiers pour les aînés d’ici et d’ailleurs

Demande conjointe de fixation du droit de garde et d'accès et de la pension alimentaire pour enfants à l'intention des conjoints de fait qui se séparent

Programme d'aide financière aux infrastructures jeunesse, appel à projets 2024-2025

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca