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Certaines substances peuvent contaminer l’eau potable de votre puits. Leur présence peut être d’origine naturelle ou associée aux activités humaines. Les puits de surface sont plus exposés aux…

Sources d’énergie Énergies propres et renouvelables Connaître les sources d’énergie qui favoriseront la transition du Québec vers un bouquet énergétique propre et renouvelable. Voir plus…

Personnes et organismes lauréats de l’édition 2024 des prix Hommage bénévolat-Québec Bénévole Lors de l'édition 2024, présentation des personnes lauréates dont l'engagement bénévole a été souligné.…

Autorisations et droits fonciers pour développer une petite centrale hydroélectrique Les promoteurs d’un projet de petite centrale hydroélectrique, soit de 50 mégawatts (MW) et moins, doivent obtenir…

Liquider une succession Liquidateur de succession Prendre connaissance des informations portant sur la désignation, la rémunération et le remplacement d'un liquidateur de succession. Voir plus…

Puits d’hydrocarbures, stockage de gaz naturel et conduites de gaz naturel et de pétrole À propos de l’interdiction Connaître les principales dispositions en lien avec l’interdiction de recherche et…

Retour à la page Publications Archives Plan pour une économie verte 2030 Impacts économiques du système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre du Québec (PDF 1,30…

Appel à projets humanitaires — Séisme en Haïti 2021 Terminé L'appel à projets est terminé. Dans cette page : Admissibilité Dépôt d’une demande d’aide financière Processus de sélection Projets retenus…

Rendement énergétique des appareils Des normes d’efficacité énergétique et d’économie d’énergie sont en vigueur pour plusieurs types d’appareils commercialisés au Québec. Ces exigences garantissent…

Moratoire sur les nouveaux dossiers d’adoption internationale Un moratoire relatif aux adoptions internationales avec organismes agréés est en vigueur. L’ouverture de nouveaux dossiers est donc…