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États financiers du Fonds du développement économique (FDE) 2023-2024

pdf 734 Ko RA-FDE-etats-financiers-2024.pdf

des résultats de ce partenariat est comptabilisée sous le poste « Quote-part dans les résultats d'un partenariat commercial » sous la rubrique « Autres…

Mise à jour : 25 septembre 2024

Plan d’aménagement spécial à la récupération des bois touchés par la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2025-2026 pour l’unité d’aménagement 082-51 dans la région de l’Abitibi-Témiscamingue

pdf 2,53 Mo PAS_TBE_08251_2025-2026.pdf

pour l’année 2025-2026 pour chaque groupe ou instance concernés par le plan d’aménagement spécial et les résultats qui en découlent. Tableau 6 – Modalités…

Mise à jour : 21 août 2025

Programme Aide au fonctionnement pour les centres régionaux de services aux bibliothèques publiques

/culture/aide-financiere/aide-au-fonctionnement/centres-regionaux-services-bibliotheques-publiques/programme-complet

bibliothèques publiques Dépôt d'une demande La période de dépôt d’une demande s’est terminée le 22 août 2025. Dans cette page : Finalité du programme Objectifs Admissibilité Présentation de la…

Mise à jour : 21 janvier 2026

Physiothérapie

/emploi/informer-metier-profession/ordres-professionnels/admission-professions/porter-plainte/plaintes-examinees/physiotherapie

Plaintes examinées Plaintes reçues en 2024 Plainte reçue le 2 août 2024 Dossier fermé le 30 janvier 2025. Permis/certificat de spécialiste visé : Permis régulier de physiothérapeute Problématique…

Mise à jour : 22 juillet 2025

AVI_DefisPolitiquesImm_MTermote_Fev2025.pdf

pdf 604 Ko AVI_DefisPolitiquesImm_MTermote_Fev2025.pdf

niveaux d’immigration 2025-2027 - ci-dessous PNI 2025-2027) entraînera une baisse de la production totale (PIB) et une hausse du PIB par habitant : «…

Mise à jour : 5 juin 2025

Une action gouvernementale concertée à l’égard des personnes handicapées : bilan 2023-2024 de la mise en œuvre de la politique gouvernementale À part entière

pdf 1,04 Mo RAP_bilan-annuel-2023-2024_acc.pdf

au rang des résultats attendus les plus visés • Les 2 839 mesures des plans d’action des ministères et organismes publics visent principalement quatre …

Mise à jour : 9 juin 2025

Fiche 7 - Exigences touchant la validation, la vérification et le niveau de compétence

pdf 534 Ko exigences-validation-verification-competence.pdf

GES liées aux actions du Plan pour une économie verte 2030 et à son plan de mise en œuvre Septembre 2025 Fiche 7 - Exigences touchant la validation, la…

Mise à jour : 6 octobre 2025

Questions fréquentes sur la Loi visant principalement à instaurer la responsabilité collective quant à l’amélioration de l’accès aux services médicaux et à assurer la continuité de la prestation de ces services

/gouvernement/politiques-orientations/acces-soins-sante/questions-frequentes-sur-le-projet-de-loi-n-106

GMF et la composante technique. Enveloppe de rémunération — Médecins de famille 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 2027-2028 Sommes dédiées pour l’enveloppe budgétaire 3 033,9 M$ 2 810,1 M$ 2…

Mise à jour : 15 décembre 2025

États financiers du Fonds du développement économique (FDE) 2022-2023

pdf 555 Ko RA-FDE-etats-financiers-2023.pdf

des résultats de ce partenariat est comptabilisée sous le poste « Quote-part dans les résultats d'un partenariat commercial » sous la rubrique « Autres…

Mise à jour : 27 septembre 2023

Rapport annuel de gestion 2020-2021

pdf 5,70 Mo RAG_MTESS_2020-2021.pdf

780 6 090 Résultat 2020-2021 pour les entreprises nouvellement aidées Indicateur de résultats ciblé portant sur l’aide aux entreprises INDICATEUR DE …

Mise à jour : 26 octobre 2022

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États financiers du Fonds du développement économique (FDE) 2023-2024

Plan d’aménagement spécial à la récupération des bois touchés par la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2025-2026 pour l’unité d’aménagement 082-51 dans la région de l’Abitibi-Témiscamingue

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Physiothérapie

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Une action gouvernementale concertée à l’égard des personnes handicapées : bilan 2023-2024 de la mise en œuvre de la politique gouvernementale À part entière

Fiche 7 - Exigences touchant la validation, la vérification et le niveau de compétence

Questions fréquentes sur la Loi visant principalement à instaurer la responsabilité collective quant à l’amélioration de l’accès aux services médicaux et à assurer la continuité de la prestation de ces services

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