Résultats de recherche

d’un appareil industriel. 1. Simulation d’une perte de flamme. 2. Vérification de la position des registres. 3. Première mesure du signal de détection de flamme. 4. Simulation de l’absence de débit…

(RLRQ, chapitre A-6.001); les universités et les centres de recherche; les demandeurs inscrits au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics, incluant leurs sous-contractants; les…

pratiques de gestion optimales des eaux pluviales (en réseau et en fin de réseau) et à tenir un registre d’exploitation et d’entretien. Dans le cas d’un projet entièrement privé (ex.: commerces),…

acheteur des immeubles à l’égard desquels un avis d’assujettissement a préalablement été inscrit au registre foncier. La SHQ ne peut exercer son droit de préemption à l’égard d’un immeuble : qui est…

(RLRQ, chapitre A-6.001); les universités et les centres de recherche; les demandeurs inscrits au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics; les demandeurs qui ont, au cours des…

(RLRQ, chapitre A-6.001); les universités et les centres de recherche; les demandeurs inscrits au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics; les demandeurs qui ont, au cours des…

de toute entité qui se trouve dans l’une ou plusieurs des situations suivantes : Être inscrite au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics; Au cours des deux années avant la…

suivantes n’est pas admissible au programme : L’organisme, ou l’un de ses sous-traitants, est inscrit au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics (RENA). L’organisme a fait…

suivantes n’est pas admissible au programme : L’organisme, ou l’un de ses sous-traitants, est inscrit au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics (RENA). L’organisme a fait…

un gouvernement (provincial ou fédéral) ou par une société d'État; Les entreprises inscrites au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics, ainsi que leurs sous-traitants…