Équipements obligatoires pour les fauteuils roulants électriques, triporteurs et quadriporteurs

Pour votre sécurité et celle des autres usagers de la route, vous devez vous assurer que les équipements de votre fauteuil roulant électrique, triporteur ou quadriporteur sont conformes et fonctionnels. Vous ne pouvez circuler avec un fauteuil ou un véhicule muni d’équipements modifiés ou hors d’usage.

Pour circuler sur un chemin public, un chemin privé ouvert à la circulation publique, ou un terrain public, les équipements suivants sont obligatoires.

L’AMM doit être dotée d’un système de freins suffisamment puissant pour la stopper rapidement en cas de freinage rapide et pour la retenir lorsqu’elle est immobilisée.

Il est interdit de conduire une AMM dont le système de freins a été modifié ou altéré de façon à en diminuer l’efficacité.

Une AMM doit être munie :

• d’un réflecteur blanc ou jaune à l’avant;
• d’un réflecteur rouge à l’arrière;
• d’une bande réfléchissante ou d’un réflecteur blanc, jaune ou rouge placé le plus haut possible de chaque côté du véhicule.

Dans le cas d’un fauteuil roulant électrique, vous pouvez remplacer chacun des réflecteurs par une bande réfléchissante de la même couleur.

La nuit ou lorsque la météo le nécessite, l’AMM doit avoir des phares et des feux allumés. Même chose lorsque l’AMM circule sur une chaussée où la vitesse maximale est de plus de 50 km/h. Les fauteuils roulants électriques sont exemptés de cette obligation.

Plus précisément, l’AMM doit être munie :

• d’un ou de deux phares blancs à l’avant;
• d’un ou de deux feux rouges à l’arrière, clignotants ou non.

Lorsqu’un équipement ou un objet installé sur votre AMM masque les phares, les feux ou les réflecteurs, des dispositifs équivalents à ceux-ci doivent être placés à des endroits visibles. Les objets qui sont transportés sur votre AMM doivent être bien fixés afin de ne pas nuire à la conduite ou à la visibilité.

Lorsque vous circulez sur une chaussée où la vitesse maximale permise est de plus de 50 km/h, votre AMM doit être munie d’un fanion, c’est-à-dire un petit drapeau. Ce fanion doit être orange et triangulaire et mesurer au moins 300 cm². Son extrémité la plus élevée, en position verticale, doit se situer à une distance minimale de 150 cm du sol.

Bien que ce ne soit pas obligatoire, il est recommandé que l’AMM soit munie en permanence d’un fanion lors de tout déplacement sur un chemin public afin de favoriser votre sécurité et votre visibilité.

Les toits et pare-brise sont autorisés sur une AMM s’ils :

• sont conçus spécifiquement pour l’appareil et qu’ils ne sont pas de fabrication artisanale;
• sont solidement fixés au véhicule;
• n’ont pas pour effet de gêner la visibilité ou d’y nuire de l’intérieur ou de l’extérieur de l’AMM.

Ainsi, le pare-brise doit être transparent et fabriqué ou traité de façon à réduire considérablement sa friabilité ou le danger d’éclatement. De plus, il doit être exempt de toute matière ayant des propriétés réfléchissantes (effet miroir) ou pouvant nuire à la visibilité de la personne qui conduit.

De même, le pare-brise ne doit pas présenter d’arêtes vives ou être mal fixé. Il ne doit pas non plus être terni, brouillé ou brisé de façon à nuire à la visibilité de la route ou de la signalisation.

Pour bien vous faire remarquer par les autres usagers de la route, surtout lorsqu’il fait nuit ou que le temps est brumeux, il est recommandé de :

• porter des vêtements de couleur claire ou très visibles (ex. : veste fluorescente);
• munir l’AMM de deux réflecteurs blancs à l’avant et de deux réflecteurs rouges à l’arrière, installés de façon à être le plus éloignés possible l’un de l’autre;
• munir le fauteuil roulant électrique d’un phare blanc à l’avant et d’un feu rouge à l’arrière;
• allumer les feux et les phares durant la journée.