Règles pour circuler en fauteuil roulant électrique, en triporteur et en quadriporteur
Certaines règles sont à respecter pour circuler sécuritairement en fauteuil roulant électrique, en triporteur et en quadriporteur sur les chemins publics.
Aides à la mobilité motorisées conformes
Seuls les appareils correspondant à la description d’aide à la mobilité motorisée (AMM) peuvent circuler sur les chemins publics. Attention : Les modèles de triporteurs et de quadriporteurs vendus sur le marché ne sont pas tous conformes à cette définition.
Règles à suivre aux endroits où il est permis de circuler
- Lorsque la vitesse maximale permise est de 50 km/h ou moins
Vous pouvez circulez avec une AMM sur la chaussée. Vous devez toutefois privilégier la circulation sur une voie cyclable s’il y en a une et si elle est accessible et praticable. Si vous circulez dans une vélorue, vous devez observer les règles concernant les cyclistes.
- Lorsque la vitesse maximale permise est de plus de 50 km/h
Vous devez circuler sur un trottoir, une voie cyclable ou l’accotement. En l’absence d’un tel aménagement, vous pouvez circuler sur la chaussée, sur une courte distance seulement ou pour vous rendre à un endroit auquel il est impossible d’accéder autrement.
Règles pour circuler sur une voie cyclable
Lorsque vous circulez avec votre AMM sur une voie cyclable, vous devez :
- vous assurer que la sécurité des autres usagers qui y circulent n’est pas compromise;
- limiter votre vitesse à un maximum de 32 km/h (ou moins, si la limite permise est moindre);
- vous déplacer dans le même sens que les cyclistes.
Règles pour circuler sur un trottoir
Pour circuler sur un trottoir, l’AMM doit obligatoirement être équipée d’un frein activé automatiquement lorsque l’accélérateur est relâché (frein automatique, électrofrein). Cette obligation ne s’applique pas aux fauteuils roulants électriques.
Sur un trottoir, vous ne pouvez pas dépasser 10 km/h et devez ajuster votre vitesse à celle des autres usagers. De plus, vous devez toujours tenir compte de l’achalandage, de l’environnement et de l’infrastructure.
Vous êtes tenu d’utiliser le trottoir lorsque la signalisation oblige les cyclistes à l’emprunter. Même chose lorsque le trottoir d’un carrefour giratoire est accessible et sécuritaire et qu’il n’y a aucune voie cyclable ou piste multiusage pour le franchir.
Panneau indiquant aux cyclistes qu’ils sont obligés d’emprunter le trottoir. Comme à vélo, il est obligatoire de suivre cette directive en AMM.
Règles pour circuler sur la chaussée et son accotement
En l’absence de trottoir, de voie cyclable ou d’accotement accessible et sécuritaire, vous pouvez circuler en AMM sur la chaussée, sur une courte distance, ou pour vous rendre à un endroit auquel vous ne pouvez accéder qu’en utilisant ce chemin public. Vous devez toutefois respecter les règles suivantes.
Lorsque vous circulez sur la chaussée ou sur l’accotement, vous devez rouler :
- à 32 km/h maximum (ou moins si la limite permise est moindre);
- dans le même sens que la circulation;
- aussi près que possible de la bordure ou du côté droit de la chaussée, ou encore sur l’accotement;
- si la vitesse maximale permise dépasse 5 km/h, avec une AMM équipée d’un fanion orange triangulaire. De plus, vos feux et vos phares doivent être allumés en tout temps. Cette règle ne s’applique pas aux fauteuils roulants électriques.
Vous n’avez pas le droit de circuler sur la chaussée ou sur l’accotement dans le sens contraire de la circulation, sauf si vous souhaitez :
- éviter de traverser la chaussée à plus d’une reprise sur une courte distance;
- circuler du côté éclairé du chemin public;
- circuler du côté où l’accotement est le plus large.
Lorsqu’une personne vous accompagne en marchant, celle-ci peut se déplacer dans le même sens que la circulation même si aucun trottoir ne borde la chaussée.
Prudence avant tout
Avant de circuler dans le sens contraire dans l’une des situations ci-dessus, vous devez vous assurer que vous pouvez le faire sans danger.
Vous n’avez pas le droit de circuler sur la chaussée lorsque la signalisation l’interdit aux cyclistes ou aux véhicules routiers (par exemple, lors d’un accident, d’un événement ou lorsqu’un viaduc est jugé dangereux).
Règles pour traverser une route ou une intersection
Voici les règles qui s’appliquent lorsque vous traversez une route ou une intersection en AMM.
Traverser à un passage pour piétons
Lorsque vous vous engagez dans un passage pour piétons, les autres usagers doivent s’immobiliser et vous permettre de traverser.
Exemple d’un passage pour piétons où les AMM ont la priorité.
Si le passage pour piétons n’est pas situé à une intersection avec feux de circulation ou panneaux d’arrêt, vous devez d’abord vous assurer de pouvoir traverser sans danger.
Traverser aux intersections
Pour traverser une intersection, vous devez vous conformer aux feux pour piétons. Lorsqu’il n’y en a pas, vous devez vous conformer aux feux de circulation ou aux panneaux d’arrêt, selon le cas.
- Faire un virage à droite à une intersection
Si vous voulez tourner à droite, vous devez d’abord céder le passage aux piétons, aux cyclistes et aux autres utilisateurs d’une AMM qui traversent la chaussée vers laquelle vous vous dirigez.
- Interdiction de faire un virage à gauche à une intersection
Si vous souhaitez vous diriger à gauche, vous devez plutôt traverser la chaussée de la même manière que les piétons, comme sur les images ci-dessous.
Lorsqu’il y a des feux pour piétons, vous devez traverser en deux étapes, en utilisant les passages pour piétons et en respectant la signalisation les concernant.
Lorsqu’il n’y a pas de feux pour piétons, vous devez traverser l’intersection en deux étapes, en restant toujours à droite de la chaussée.
- Interdiction de traverser en diagonale
Vous ne pouvez pas traverser une intersection en diagonale, à moins qu’un agent de la paix, un brigadier scolaire ou une signalisation applicable aux piétons vous y autorise.
Traverser en l’absence d’intersection ou de passages pour piétons
Si vous souhaitez traverser une route, mais qu’il n’y a pas d’intersection ou de passage pour piétons à proximité, vous devez :
- céder le passage aux véhicules routiers, aux cyclistes et aux utilisateurs d’AMM qui circulent;
- vous assurer que vous pouvez traverser sans danger;
- traverser la chaussée le plus directement possible. Vous ne pouvez pas traverser en diagonale.
Traverser à un carrefour giratoire
Pour franchir un carrefour giratoire, vous devez emprunter le trottoir ou la voie cyclable, à condition qu’ils soient accessibles et sécuritaires.
Lorsqu’aucune de ces infrastructures n’est présente et accessible, vous pouvez circuler sur la chaussée, de la manière suivante :
- À l’approche du carrefour giratoire, vous devez ralentir et céder le passage aux usagers y circulant avant de vous engager à votre tour.
- Une fois engagé dans le carrefour, vous devez circuler dans le sens antihoraire (vers la droite), aussi près que possible de la bordure ou du côté droit de la chaussée.
- Si cela est possible, vous devez signaler votre intention avant d’emprunter la sortie souhaitée.
Pour en savoir plus, consultez les règles et bonnes pratiques pour circuler dans un carrefour giratoire.
Entrer ou sortir d'une propriété privée
À l’entrée ou à la sortie d’une propriété privée, vous devez céder le passage aux véhicules, aux cyclistes et aux piétons qui circulent sur le chemin public avant de vous engager.
Endroits interdits à la circulation
Avec votre AMM, vous ne pouvez pas circuler :
- sur les routes à accès limité, notamment les autoroutes ou les voies d’accès;
- sur de longues distances sur la chaussée des routes où la limite de vitesse est supérieure à 50 km/h;
- entre deux rangées de véhicules circulant sur des voies côte à côte;
- entre un véhicule circulant dans la même voie que vous et un véhicule stationné à droite ou à gauche de cette voie.
Vous ne pouvez pas circuler en AMM entre un véhicule qui circule dans la même voie que vous et un véhicule stationné en bordure du même côté.
Remorque et passagers
Vous n’avez pas le droit de tirer une remorque ou de transporter des passagers à bord de votre AMM. La seule exception concerne le transport d’un enfant de moins de 5 ans dans la mesure où :
- Vous utilisez un système de retenue;
- L’enfant est placé de façon à ne pas obstruer votre vue ou à gêner votre conduite;
- Vous circulez à une vitesse raisonnable et prudente;
- Vous ne compromettez pas votre sécurité, ni celle de l’enfant ni celle des autres usagers de la route.
De plus, vous ne devez pas tolérer qu’une personne s’agrippe ou soit tirée ou poussée par votre AMM. Toutefois, en fauteuil roulant électrique, vous pouvez utiliser une poussette conçue spécifiquement pour celui-ci.
Téléphone cellulaire, écouteurs ou autre appareil portatif
En triporteur ou quadriporteur, il est interdit de faire usage d’un téléphone cellulaire ou de tout autre appareil portatif conçu pour communiquer ou pour vous divertir, sauf dans les cas d’exception suivants.
Vous pouvez utiliser un tel appareil si :
- celui-ci est fixé de façon sécuritaire à l’AMM et diffuse uniquement des informations nécessaires à votre déplacement;
- vous êtes immobilisé en bordure de la chaussée, sur l’accotement, la voie cyclable ou le trottoir, de façon à ne pas gêner la circulation.
Vous ne devez pas non plus porter des écouteurs sur vos deux oreilles. Il est toutefois possible de porter un écouteur à une seule oreille si celui-ci vous aide à vous orienter ou s’il est nécessaire pour assurer votre sécurité.
Les règles précédentes ne s’appliquent pas à une personne utilisant un fauteuil roulant électrique puisqu’elle est considérée comme un piéton. Prenez connaissance des Règles et conseils de sécurité pour les piétons.
Facultés affaiblies
Lorsque vous circulez en AMM, vous ne devez pas avoir les facultés affaiblies.
Si vous conduisez un triporteur ou un quadriporteur, vous ne devez pas non plus consommer des boissons alcoolisées ou des drogues.
Comportements sécuritaires
Pour circuler sur les chemins publics avec votre AMM, prenez les habitudes suivantes :
- respecter toute signalisation routière;
- observer les règles encadrant la circulation des piétons lorsque vous vous déplacez dans une rue partagée;
- immobiliser votre AMM à l’approche d’un autobus scolaire dont les feux clignotants sont en marche;
- circuler en file sur la chaussée lorsque vous faites partie d’un groupe de deux AMM ou plus.
À consulter aussi
Dernière mise à jour : 6 octobre 2023
