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Zones inondables, zones de mobilité des cours d'eau, rives et littoral

Zones inondables, zones de mobilité des cours d'eau, rives et littoral

Découvrir comment sont gérés les milieux hydriques et comment sont délimités les rives et le littoral, et mieux comprendre les cartographies des zones inondables et de mobilité des cours d’eau.

Gestion des milieux hydriques, dont les zones inondables

Définitions, encadrement réglementaire et rôles des intervenants pour les activités dans les zones inondables, les zones de mobilité des cours d’eau, les rives et le littoral.

Cartographies des zones inondables et des zones de mobilité des cours d'eau

Consulter les cartographies, connaître les échéanciers, apprendre comment sont élaborées les cartographies de nouvelle génération et apprendre comment une municipalité peut demander une délégation.

Délimitation des rives et du littoral

Savoir comment délimiter le littoral et les rives selon les méthodes en vigueur.

Cadre réglementaire

Prendre connaissance du cadre réglementaire actuel pour la gestion des milieux hydriques, soit le régime transitoire, ainsi que du cadre réglementaire modernisé qui le remplacera.

Réaliser des travaux

Connaître les règles qui s’appliquent dans les milieux hydriques selon le type de travaux et le type de milieu.

Ressources

Plusieurs ressources sont disponibles pour soutenir les municipalités et faciliter l’accès à l’information pour la population.

Vérifier si une propriété est située en zone inondable ou dans la zone de mobilité d’un cours d’eau

Faire une recherche avec son adresse ou son numéro de lot pour vérifier si votre propriété est située dans une zone inondable ou de mobilité d’un cours d’eau.

Dernière mise à jour : 5 mars 2026