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Réaliser un projet minier
Titres d’exploration et d’exploitation minière

Titres d’exploration et d’exploitation minière

Droit exclusif d'exploration

Connaître le processus pour obtenir, se conformer et modifier un droit exclusif d’exploration.

Titres d’exploitation minière

Connaître la procédure pour obtenir un titre d’exploitation. Connaître les tarifs liés aux activités d’exploitation minière.

Système de gestion des titres miniers (GESTIM)

Acheter, gérer, suivre et visualiser des titres miniers. Désigner un droit exclusif d’exploration.

Suivi et inspections des titres miniers

S’informer sur le suivi et les inspections effectuées pour vérifier la conformité des activités minières. Lire les décisions sur les sanctions.

Transfert et délégation de titres miniers

Obtenir les formulaires pour transférer ou déléguer un ou des titres miniers.

Dernière mise à jour : 2 octobre 2026