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Droit exclusif d'exploration

Droit exclusif d'exploration

Connaître le processus pour obtenir, se conformer et modifier un droit exclusif d’exploration.

Marche à suivre

Marche à suivre pour obtenir un droit exclusif d’exploration.

Planification annuelle des travaux d’exploration

Obtenir la marche à suivre pour transmettre une planification annuelle des travaux d’exploration.

Autorisation pour réaliser des travaux d’exploration à impacts

S’informer sur la procédure pour obtenir l’autorisation de réaliser des travaux d’exploration à impacts.

Obligation du titulaire

Se renseigner sur l’obligation de fournir un rapport de travaux d’exploration.

Modification d’un droit d’exploration exclusif

Se renseigner sur la conversion, la substitution et la fusion d’un droit exclusif d’exploration désigné sur carte.

Tarification et indexation des droits

Consulter les tarifs des droits liés aux activités d’exploration minière et leur indexation annuelle.

Dernière mise à jour : 25 septembre 2026