Marche à suivre pour obtenir un droit exclusif d’exploration

Le droit exclusif d’exploration (DEE), autrefois connu sous le nom de claim, est le seul titre d’exploration disponible au Québec.

Ce titre minier donne le droit exclusif de rechercher toutes les substances minérales du domaine de l’État. Toutefois, il n’a pas d’effet sur la recherche ou l’exploration des substances minérales de surface, sauf pour le sable de silice.

Le Québec est divisé en portions quadrillées désignables sur l’ensemble du territoire. Le droit exclusif d’exploration s’obtient par la désignation sur carte de l’un ou de plusieurs de ces polygones.

Pour ce faire, vous devez présenter un avis de désignation par l’intermédiaire de la plateforme GESTIM, qui est le système de gestion des titres.

La première période de validité d’un droit exclusif d’exploration est de trois ans.

Le titulaire peut renouveler son titre pour des périodes de deux ans par l’entremise de la plateforme GESTIM. Il doit toutefois satisfaire aux conditions prévues par son titre minier. Par exemple, il doit réaliser des travaux d’exploration, sur le terrain faisant l’objet du droit exclusif d’exploration, dont la nature et les montants sont déterminés par règlement.

La prospection est la toute première étape du processus de développement minéral et ne nécessite aucun permis.

Elle consiste à tenter de trouver des indices de gisements de substances minérales sur le territoire. En raison de la nature très superficielle de la collecte d’échantillons de roches à la surface du sol, cette étape a un effet pratiquement nul sur le territoire. Cette recherche doit toutefois s’effectuer dans le respect des lois et des règlements, notamment l’accès au terrain et les autres usages du territoire.