Appel de projets pour le soutien aux initiatives de commémoration

Le programme Appel de projets pour le soutien aux initiatives de commémoration vise à accroître le nombre de gestes de commémoration et leur rayonnement pour que les citoyennes et citoyens de toutes les régions du Québec aient l’occasion de participer à des commémorations d’intérêt national, régional ou local et de se souvenir collectivement de personnages, d’événements et de lieux qui ont marqué l’histoire du Québec.

Le domaine de la commémoration interpelle plusieurs acteurs, en plus des ministères et organismes gouvernementaux. Il s’agit d’organismes municipaux, d’organismes et de gouvernements des Premières Nations ou des Inuit et de divers organismes de la société civile qui s’efforcent d’entretenir la mémoire collective, sans compter tous ceux qui peuvent être porteurs d’activités de commémoration de manière ponctuelle.

Les gestes de commémoration ont un rôle important à jouer dans le rayonnement de l’histoire du Québec, l’entretien de la mémoire et le sentiment d’appartenance à une collectivité. Le présent programme d’aide financière vise donc précisément le domaine de la commémoration pour soutenir ses acteurs, stimuler la réalisation de projets commémoratifs et permettre aux gestes commémoratifs de rayonner à leur juste mesure, en accordant une attention particulière aux sujets et groupes traditionnellement sous-représentés d’un point de vue commémoratif.

Le présent Appel de projets permet de soutenir des initiatives d’organismes à but non lucratif, de coopératives, d’entreprises collectives ou d’organismes municipaux (volet 1) ainsi que de demandeurs autochtones (volet 2). Il découle de la mesure 1 de la Stratégie québécoise de commémoration 2022, qui prévoit de « soutenir la réalisation de nouvelles initiatives de commémoration dans toutes les régions du Québec ». Le volet 2 s’inscrit de plus dans les orientations du Plan d’action gouvernemental pour le mieux-être social et culturel des Premières Nations et des Inuit 2022-2027.

L’aide financière accordée par le Ministère dans le cadre du présent Appel de projets vise à soutenir, sur une période déterminée, la réalisation d’actions circonscrites et, en ce sens, elle ne peut pas être automatiquement reconduite.

• Multiplier les occasions, pour les citoyennes et citoyens de toutes les régions du Québec, de participer à des activités de commémoration
• Accroître le rayonnement des initiatives issues des milieux et mettant en valeur des personnages, des événements et des lieux qui ont marqué l’histoire du Québec
• Augmenter la participation à des activités de commémoration issues des milieux

Deux volets distincts sont proposés, selon le statut du demandeur.

Volet 1 : Général

Le volet 1 est destiné aux demandeurs suivants :

• personne morale à but non lucratif;
• coopérative constituée en vertu de la Loi sur les coopératives (RLRQ, chapitre C-67.2) ou de la Loi canadienne sur les coopératives (L.C. 1998, ch. 1);
• entreprise collective définie au sens de la Loi sur l’économie sociale (RLRQ, chapitre E-1.1.1);
• organisme municipal régi par la Loi sur les cités et villes (RLRQ, chapitre C-19) ou le Code municipal du Québec (RLRQ, chapitre C-27.1).

Volet 2 : Demandeurs autochtones

Le volet 2 s’adresse spécifiquement aux 11 nations autochtones présentes sur le territoire du Québec et reconnues par l’Assemblée nationale, soit : Abénaquis, Algonquins, Atikameks, Cris, Hurons-Wendats, Innus, Wolastoqiyik Wahsipekuk (Malécites), Micmacs, Mohawks, Naskapis et Inuit.