Éoliennes

Règlement sur l’énergie éolienne et l’énergie produite avec de la biomasse Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre. 

Préoccupations économiques, sociales et environnementales indiquées à la Régie de l’énergie à l’égard de l’énergie éolienne et de l’énergie produite avec de la biomasse Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre. et Règlement sur le second bloc d’énergie éolienne Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre. modifié par le décret Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.

Préoccupations économiques, sociales et environnementales indiquées à la Régie de l’énergie à l’égard du second bloc d’énergie éolienne Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre. modifié par les décrets (D.1016-2005, 2005 G.O. 2, 6426 Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.) et (D. 96-2007, 2007 G.O. 2, 1373 Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.)

Règlement sur l’énergie produite par cogénération à la biomasse Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre. modifié par le décret (D. 9-2009, 2009 G.O. 2, 21 Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.)

Préoccupations économiques, sociales et environnementales indiquées à la Régie de l’énergie à l’égard de l’énergie produite par cogénération à la biomasse Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.

Règlement sur un bloc de 250 MW d’énergie éolienne issu de projets autochtones Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre. modifié par les décrets (D. 180-2009, 2009 G.O. 2, 808 Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.), (D. 520-2009, 2009 G.O. 2, 2139A Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.) et (D. 469-2010, 2010 G.O. 2, 2204 Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.)

Préoccupations économiques, sociales et environnementales indiquées à la Régie de l’énergie à l’égard d’un bloc de 250 MW d’énergie éolienne issu de projets autochtones Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre. modifié par le décret Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.

Règlement sur un bloc de 250 MW d’énergie éolienne issu de projets communautaires Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre. modifié par les décrets (D. 179-2009, 2009 G.O. 2, 807 Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.), (D. 521-2009, 2009 G.O. 2, 2140A Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.) et (D. 468-2010, 2010 G.O. 2, 2203 Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.)

Préoccupations économiques, sociales et environnementales indiquées à la Régie de l’énergie à l’égard d’un bloc de 250 MW d’énergie éolienne issu de projets communautaires Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre. modifié par le décret Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.

Préoccupations économiques

Préoccupations économiques, sociales et environnementales indiquées à la Régie de l’énergie afin de mieux répondre à la situation des ménages à faible revenu Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre. 

Préoccupations économiques, sociales et environnementales indiquées à la Régie de l’énergie afin de favoriser une évolution équilibrée des tarifs d’électricité entre catégories de consommateurs Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre. 

Règlement sur la capacité maximale de production visée dans un programme d’achat d’électricité produite par cogénération à la biomasse forestière résiduelle Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre. 

Préoccupations économiques, sociales et environnementales indiquées à la Régie de l’énergie à l’égard d’un programme d’achat d’électricité produite par cogénération à base de biomasse forestière résiduelle Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre. modifié par les décrets (D. 530-2012, 2012 G.O. 2, 3123 Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.) et (D. 1219-2013, 2013 G.O. 2, 5510 Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.)

Préoccupations économiques, sociales et environnementales indiquées à la Régie de l’énergie afin de favoriser l’atteinte de l’équilibre budgétaire du gouvernement du Québec Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre. 

Préoccupations économiques, sociales et environnementales indiquées à la Régie de l’énergie à l’égard de la situation de la réserve de Lac-Rapide Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre. 

Préoccupations économiques, sociales et environnementales indiquées à la Régie de l’énergie afin de soutenir et de favoriser le développement de l’industrie de la production en serre Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre. 

Règlement sur un bloc de 450 mégawatts d’énergie éolienne Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.

Préoccupations économiques, sociales et environnementales indiquées à la Régie de l’énergie à l’égard d’un bloc de 450 mégawatts d’énergie éolienne Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre. 

Préoccupations économiques, sociales et environnementales indiquées à la Régie de l’énergie se rapportant à la tarification relative à l’option de retrait pour les compteurs de nouvelle génération Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre. 

Préoccupations économiques, sociales et environnementales indiquées à la Régie de l’énergie se rapportant à l’évolution des tarifs pour l’année tarifaire 2015-2016 Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre. 

Préoccupations économiques, sociales et environnementales indiquées à la Régie de l’énergie à l’égard des projets de raccordement des sites de production de gaz naturel renouvelable aux réseaux de distribution de gaz naturel Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.

Préoccupations économiques, sociales et environnementales indiquées à la Régie de l’énergie à l’égard de l’établissement d’un tarif de développement économique Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.

Préoccupations économiques, sociales et environnementales indiquées à la Régie de l’énergie relatives à l’encadrement des consommateurs d’électricité pour un usage cryptographique appliqué aux chaînes de blocs Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.

Loi sur le régime des eaux Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre. (en partie) 

Règlement sur le domaine hydrique de l’État Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre. 

Loi sur les systèmes municipaux et les systèmes privés d'électricité Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.