Politique culturelle du Québec
Plan culturel numérique du Québec
Déclaration de services aux citoyens
Politiques
- Politique d’intégration des arts à l’architecture et à l’environnement des bâtiments et des sites gouvernementaux et publics (PDF 19 Ko)
- Politique linguistique du ministère de la Culture et des Communications (PDF 426 Ko)
- Politique d’information, de consultation et de participation active en matière de gestion du patrimoine culturel (PDF 637 Ko)
- Vivre autrement… la ligne du temps : politique muséale (PDF 347 Ko)
- Politique de l'accès aux documents et de la protection des renseignements personnels (PDF 212 Ko)
Stratégies
- Stratégie québécoise de commémoration Je me souviens (PDF 2 Mo)
- Cadre de référence pour la commémoration gouvernementale Je me souviens (PDF 13 Mo)
- Plan stratégique 2019-2023, révision mars 2022 (PDF 3 Mo)
- Stratégie de protection des biens mobiliers à caractère religieux conservés dans des lieux de culte 2019-2023 (PDF 4 Mo)
- Stratégie commune de la mission franco-québécoise sur la découvrabilité en ligne des contenus culturels francophones (PDF 1 Mo)
Plans
- Plan d'action gouvernemental en culture 2018-2023 - Tableau synthèse (PDF 235 Ko)
- Plan d'action gouvernemental en culture 2018-2023 (PDF 589 Ko)
- Plan d’action de la stratégie partenariale de promotion et de valorisation de la langue française 2016-2021 (PDF 572 Ko)
- Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2022-2025 (PDF 666 Ko)
- Plan d'action de développement durable transitoire - 2022-2023 (PDF 312 Ko)
- Plan pour consolider, faire briller et propulser le milieu culturel (PDF 1 Mo)
- Synthèse – Plan d'action pour l'application des recommandations du Vérificateur général du Québec (PDF 15 Mo)
- Plan de relance économique du milieu culturel (PDF 888 Ko)
- Plan d'action en occupation et vitalité du territoire 2020-2022 (PDF 1,008 Ko)
Rapport annuel de gestion
Rapports
- Étude sectorielle dans le domaine des métiers d’art au Québec 2020 : état de situation du domaine (PDF 981 Ko)
- Étude sectorielle dans le domaine des métiers d’art au Québec 2020 : état de situation de la formation (PDF 1 Mo)
- Rapport – Mission franco-québécoise sur la découvrabilité en ligne des contenus culturels francophones (PDF 980 Ko)
- Rapport de recherche – La transition de carrière des artistes de la scène du Québec : enjeux et besoins (PDF 9 Mo)
- Rapport d'activités du Conseil consultatif de la lecture et du livre-2021-2022 (PDF 254 Ko)
- Entre mémoire et devenir : rapport du groupe de travail sur l’avenir du réseau muséal québécois (PDF 7 Mo)
Autres publications
- Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi visant à harmoniser et à moderniser les règles relatives au statut professionnel de l'artiste (PDF 1 Mo)
- Analyse d'impact réglementaire : projet de loi modifiant la Loi sur le patrimoine culturel et d’autres dispositions législatives (PDF 404 Ko)
- Guide de bonnes pratiques : découvrabilité et données en culture (PDF 864 Ko)
- Révision des lois sur le statut de l'artiste (PDF 332 Ko)
- Aide-mémoire pour l'élaboration d'une entente de développement culturel (napperon 11x17) (PDF 19 Mo)
- Aide-mémoire pour l'élaboration d'une entente de développement culturel (napperon 8,5x11) (PDF 17 Mo)
Dernière mise à jour : 13 septembre 2023
