Plan de protection du territoire face aux inondations – Des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie – Bilan 2022-2023 [PDF 2,60 Mo]
Renseignements relatifs aux contrats de publicité et de promotion – Octobre à décembre 2023 [PDF 179 Ko]
Renseignements relatifs aux contrats de publicité et de promotion – Juillet à septembre 2023 [PDF 183 Ko]
Renseignements relatifs aux contrats de publicité et de promotion – Avril à juin 2023 [PDF 183 Ko]
2023-192 – Une copie des demandes de financement fait par la ville de Beauceville entre 2021 et 2023 pour le lot autrefois désigné sous le numéro de cadastre 3 487 681, aujourd'hui sous le cadastre 6 502 412. Les réponses du MAMH concernant ces dema [PDF 5,60 Mo]
2023-184 – Toutes mesures mises en place afin de renforcer l’encadrement de la sécurité de l’information, rehausser l’efficacité de la prise en charge des incidents et de la gestion de crise et les mécanismes de gestion mise en place afin d’ [PDF 1,32 Mo]
Évaluation foncière – Foire aux questions [PDF 1,02 Mo]
2023-191 – Les avis sectoriels des divers ministères produits dans le cadre de l'analyse de conformité aux orientations gouvernementales du projet de règlement 2023-132 de la Ville de Trois-Rivières, en lien avec l'avis envoyé à la Ville le 31 jan [PDF 4,04 Mo]
Programme d'infrastructures Québec-Municipalités – Sous-volet 1.5 (PIQM 1.5) – Instructions aux auditeurs relatives à la déclaration finale de réalisation des travaux admissibles [PDF 503 Ko]
Dernière mise à jour : 17 juin 2025