Modèle – Règlement d’emprunt décrétant des dépenses en immobilisations (parapluie) – Exemple pour l’acquisition de véhicules [DOCX 0,98 Mo]
Modèle – Règlement d’emprunt décrétant des dépenses en immobilisations (parapluie) – Exemple pour des travaux de réfection des réseaux d’aqueduc et d’égout [DOCX 0,99 Mo]
2023-131 – Correspondance et documents internes du MAMH traitant du parc technologique Carrefour 40-55 à Trois-Rivières depuis le 1er janvier 2021 [PDF 3,12 Mo]
Subventions versées à même le budget discrétionnaire des ministres – Juillet à septembre 2023 [PDF 193 Ko]
Frais liés aux véhicules de fonction des ministres et des titulaires d’un emploi supérieur – Juillet à septembre 2023 [PDF 173 Ko]
Frais liés aux activités de réception et d’accueil – Juillet à septembre 2023 [PDF 143 Ko]
Frais liés aux activités de formation, colloques et congrès – Juillet à septembre 2023 [PDF 233 Ko]
Frais de déplacement hors Québec des ministres et des titulaires d’un emploi supérieur – Juillet à septembre 2023 [PDF 183 Ko]
Dépenses de fonction des directeurs de cabinet et des titulaires d’un emploi supérieur – Juillet à septembre 2023 [PDF 165 Ko]
Renseignements relatifs aux contrats de télécommunication mobile – Juillet à septembre 2023 [PDF 167 Ko]
Dernière mise à jour : 17 juin 2025