Instructions relatives au formulaire de réclamation de dépenses [PDF 155 Ko]
2023-152 – Documents du MAMH relatifs à deux dossiers de modification au schéma d’aménagement et de développement de Trois-Rivières [PDF 1,98 Mo]
Déclaration de réciprocité concernant le nouveau partenariat entre le gouvernement du Québec et les gouvernements de proximité [PDF 4,36 Mo]
2023-151 – Informations diverses concernant le mandat du bureau de la sous-ministre adjointe responsable de coordination des actions gouvernementales dans le cadre du dossier de la Fonderie Horne depuis le 13 janvier 2023 [PDF 310 Ko]
2023-156 – Document relatif au nombre de minorités visibles et d’Autochtones au sein du MAMH et au sein de son département des ressources humaines, et leurs répartitions respectives aux postes de cadres, de professionnel.le.s et d’employé.e.s [PDF 668 Ko]
Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus de novembre 2023 [PDF 1,28 Mo]
Formulaire de transfert de la Démarche PGA-Eau [XLSX 65 Ko]
Procédure de transfert des fichiers relatifs à la démarche de réalisation et de mise en œuvre des PGA-Eau par le PGAMR [PDF 1,01 Mo]
Formulaire de réclamation [XLSX 823 Ko]
Dernière mise à jour : 17 juin 2025