Remboursement des dépenses de recherche et de soutien des conseillers - Guide administratif à l'intention des municipalités [PDF 0,99 Mo]
Méthode pour déterminer le sommet, la base et la hauteur d'un talus à l'aide d'un clinomètre [PDF 5,73 Mo]
Guide d'utilisation des cartes de contraintes relatives aux glissements de terrain dans les dépôts meubles [PDF 4,80 Mo]
Guide sur la reddition de comptes des indicateurs de gestion municipaux auprès du citoyen [PDF 265 Ko]
Indicateurs de gestion de base et facultatifs [PDF 16,75 Ko]
Guide d’application du cadre normatif pour le contrôle de l’utilisation du sol dans les zones de contraintes [PDF 4,83 Mo]
Guide d'utilisation des cartes de contraintes relatives aux glissements de terrain dans les dépôts meubles [PDF 4,81 Mo]
Les travaux d'exploitation minière [PDF 4,53 Mo]
Synthèse du processus de soustraction à l'activité minière [PDF 4,41 Mo]
Les travaux d'exploration minière [PDF 4,41 Mo]
Dernière mise à jour : 17 juin 2025