Établissement de l'âge apparent d'un bâtiment industriel [XLT 47 Ko]
Guide d'appréciation du degré de flexibilité d'usage d'un bâtiment industriel [XLT 102 Ko]
Mesure de la dépréciation normale d'un bâtiment par la technique détaillée [XLT 70 Ko]
Déclaration de renseignement relatifs à la dépréciation des bâtiments industriels [XLT 179 Ko]
Informations destines aux administrations municipales offrant des avantages sociaux futurs non capitaliss [PDF 52 Ko]
Description technique et des districts 1 à 14 [PDF 36 Ko]
Rapport de situation « Ville de Trois-Rivières » [PDF 42 Ko]
Rapport sur la réorganisation municipale et les équipements supralocaux dans la MRC de Francheville - Miser sur la solidarité [PDF 142 Ko]
Résolutions et règlements [PDF 74 Ko]
Modalités relatives au regroupement de la Ville de Trois-Rivières, de la Ville de Cap-de-la-Madeleine, de la Ville de Sainte-Marthe-du-Cap, de la Ville de Trois-Rivières-Ouest [PDF 35 Ko]
Dernière mise à jour : 17 juin 2025