2025-002 – Documents concernant la modification du règlement protégeant les milieux humides du Grand Montréal [PDF 6,03 Mo]
Régime d'impôt foncier à taux variés – Calculateur du taux sectoriel uniformisé ou du taux de base uniformisé [XLSM 694 Ko]
Capsule vidéo sur le processus de gestion contractuelle – Étape préalable – Aide-mémoire – La planification des besoins [PDF 735 Ko]
Capsule vidéo sur le processus de gestion contractuelle – Étape 12 – Aide-mémoire – Clore le contrat [PDF 800 Ko]
Capsule vidéo sur le processus de gestion contractuelle – Étape 9 – Aide-mémoire – Tenir une rencontre de démarrage selon la complexité du contrat [PDF 798 Ko]
Capsule vidéo sur le processus de gestion contractuelle – Étape 10 – Aide-mémoire – Procéder au suivi du contrat lors de son exécution [PDF 785 Ko]
Capsule vidéo sur le processus de gestion contractuelle – Étape 11 – Aide-mémoire – Ajuster le contrat et appliquer les options le cas échéant [PDF 777 Ko]
Capsule vidéo sur le processus de gestion contractuelle – Étape 7 – Aide-mémoire – Ouvrir, analyser les soumissions et procéder ensuite à l'adjudication du contrat [PDF 813 Ko]
Capsule vidéo sur le processus de gestion contractuelle – Étape 1 – Aide-mémoire – Définir les besoins, analyser le marché et estimer les coûts [PDF 786 Ko]
Capsule vidéo sur le processus de gestion contractuelle – Étape 8 – Aide-mémoire – Conclure le contrat de gré à gré [PDF 760 Ko]
Dernière mise à jour : 17 juin 2025
