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Ministère de l'Éducation

Publications du ministère de l'Éducation

Plans d'action et bilans

Plan d'action de développement durable 2023-2028 (mise à jour) (PDF 6,58 Mo)

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2023-2026 (mise à jour) (PDF 693 Ko)

Plan d’action pour valoriser la pratique d’activités physiques, sportives et récréatives au Québec 2022-2027 (PDF 752 Ko)

Plan d'action pour l'occupation et la vitalité des territoires 2020-2022 (PDF 810 Ko)

Plan stratégique

Plan stratégique 2023-2027 (PDF 1,37 Mo)

Rapport annuel de gestion

Rapport annuel de gestion 2024-2025 (PDF 2,67 Mo)

Instruction annuelle

Instruction annuelle du ministre – Année 2026-2027 (PDF 0,90 Mo)

Recherche et développement

Évaluations de programmes

Plan de prévention de la violence et de l'intimidation dans les écoles 2023-2028

Politiques

Politique de l’activité physique, du sport et du loisir - Au Québec, on bouge! (PDF 1,29 Mo)

Politique-cadre pour une saine alimentation et un mode de vie physiquement actif (PDF 2,19 Mo)

Politique ministérielle en matière de protection des renseignements personnels (PDF 524 Ko)

Rapports d'enquête

Rapport des accompagnateurs de l’école Bedford – arrêté ministériel du 13 octobre 2025 (PDF 564 Ko)

Arrêté ministériel – Mesures de surveillance et d'accompagnement auxquelles il est ordonné au centre de services scolaire de Montréal de se soumettre – Octobre 2024 (PDF 617 Ko)

Acte de désignation et mandat de vérification – Octobre 2024 (PDF 93 Ko)

Administration, organisation et fonctionnement du Centre de services scolaire de Montréal et de l'école Bedford – Juin 2024 (PDF 5,49 Mo)

Arrêté ministériel – Mesures de surveillance et d’accompagnement auxquelles il est ordonné au Comité de gestion de la taxe scolaire de l’île de Montréal de se soumettre - Juillet 2025 (PDF 168 Ko)

Rapport d’enquête de portée générale sur la gestion administrative des inconduites sexuelles et des comportements inadéquats – Juillet 2023 (PDF 5,93 Mo)

Gestion des situations impliquant tout comportement pouvant raisonnablement faire craindre pour la sécurité physique ou psychologique des élèves – Mai 2023 (PDF 8,55 Mo)

Risque de sécurité et d’intégrité des personnes lors de la pratique d’un sport – Février 2023 (PDF 5,37 Mo)

Plan d’action des accompagnateurs de l’école Bedford – Arrêté ministériel du 10 octobre 2024 (PDF 343 Ko)

Vérification des mesures prévues à la Loi sur la laïcité de l'État – Rapport de vérification Janvier 2025 (PDF 2,46 Mo)

Enquête administrative sur l'administration et le fonctionnement de Kativik Ilisarniliriniq – Mai 2025 (PDF 5,61 Mo)

Rapport d'enquête administrative concernant le Séminaire des Pères Maristes (PDF 2,84 Mo)

Enquête sur la gouvernance et l'administration de la Commission scolaire English-Montréal (PDF 9,39 Mo)

Cadre d'orientation

Cadre d’orientation ministériel sur le bénévolat en loisir et en sport (PDF 768 Ko)

Dernière mise à jour : 24 août 2026