- Accueil
- Gouvernement
- Ministères et organismes
- Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec
- Publications
Publications de la Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec
Avis sur l'accessibilité
Nos documents téléchargeables peuvent contrevenir aux règles de l'accessibilité Web. Si vous éprouvez de la difficulté à les utiliser, communiquez avec nous : rmaaqc@rmaaq.gouv.qc.ca
Plan stratégique
Rapports annuels de gestion
Plan d'action de développement durable
Politiques
Autres publications
- Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec (PDF 385 Ko)
- Code de déontologie des régisseurs de la Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec (PDF 192 Ko)
- Etats_financiers_du_fonds_d_assurance-garantie_administre_par_la_Regie_des_marches_agricoles_et_alimentaires_du_Quebec_de_l_annee_financiere_terminee_le_31_mars_2025.pdf (PDF 367 Ko)
- Etats_financiers_du_fonds_d_assurance-garantie_administre_par_la_Regie_des_marches_agricoles_et_alimentaires_du_Quebec_de_l_annee_financiere_terminee_le_31_mars_2026.pdf (PDF 411 Ko)
- Coordonnées des bureaux régionaux - décembre 2025.pdf (PDF 180 Ko)
- Orientations institutionnelles concernant les demandes d’homologation de conventions de mise en marché (PDF 278 Ko)
- Procédure de la Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec relative au recrutement et à la sélection des personnes aptes à y être nommées régisseurs ainsi que sur le renouvellement de leur mandat (PDF 292 Ko)
- Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes prévue à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP) (PDF 225 Ko)
- Plan de classification de la Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec (migration progressive à partir du 1er août 2025) (PDF 145 Ko)
- Plan de classification de la Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec (avant le 1er août 2025) (PDF 176 Ko)
- Plan de transformation numérique 2023-2027 (PDF 778 Ko)
- Orientations institutionnelles concernant les demandes d’approbation de Règlements (PDF 293 Ko)
- Stratégie d'innovation (PDF 443 Ko)
Dernière mise à jour : 29 juillet 2025